Institutions Juridictionnelles
1)Définition : Cela renvoie à la vie en collectivité, et dans cette vie en collectivité, il va y’ avoir des conflits qui vont devoir être tranchés par ces institutions.
On distingue deux types d’ ordres, à savoir, l’ ordre judiciaire qui va s’ occuper de trancher les conflits de Droit Privé soit des conflits entres deux particuliers ; et l’ ordre administratif/ ordre pénal qui va s’ occuper des conflits de Droit Public à savoir entre un particulier et l’ Etat.
Pour régler un conflit, il y’ a un acte solannel, c’ est le fait de rendre un jugement par ex : un arrêt, une sentence, une ordonnance, etc…
Cet acte intervient au terme d’ une procédure, il y’ a donc deux types de procédure, à savoir une procédure de type accusatoire où le juge est de type passif, il intervient uniquement à la fin de la procédure pour rendre sa décision et ce sont les partis qui recherchent les preuves, etc… ; une procédure de type incquisitoire où là le juge est actif c’ est-à-dire qu’ il recherche les preuves, qu’ il a le pouvoir de contraindre, le pouvoir d’ enquête, il est au cœur de la procédure jusqu’ à la fin.
Devant les juridictions civiles, la procédure est plutôt de type accusatoire contrairement au juridictions pénales où la procédure est plutôt de type incquisitoire.
Cependant, il y’ a eu des réformes pour que les partis aient plus de pouvoirs.
Voici l’ étude des institutions juridiques.
2) Synthèse de l’ histoire des institutions juridictionnelles
On distingue deux phases :
Jusqu’ à l’ avènement de la Ve République et de la Ve République à nos jours
Lors de la première phase, les individus avaient le droit de vengeance et autres, il n’ y avait point d’ intervention de juges, puis, par tâtonnement on a contribué à un dispositif de justice avec un arbitre pour remplacer la vengeance individuelle pour ne plus avoir à faire recours justice nous-même puis cet arbitrage privé s’ est vu être remplacé par les tribunaux d’ Etat.
On pose les principes