Introduction droit privé

5244 mots 21 pages
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Chapitre 1 :

Identification de la Règle de Droit

A l'image de l'activité humaine le domaine couvert par des règles de droit est extrêmement vaste mais surtout varié, il existe en effet presque autant de variétés de règle de droit qu'il existe de variétés générales d'activités humaine.
Avant d'aborder ces différentes variétés de règle de droit il convient d’abord d'identifier les caractères de la règle de droit, c'est à dire de la distinguer d'autres règles qui ne présentent pas de caractère juridique.

Importance de la Règle de Droit La règle de droit élément de base du système juridique, est en quelque sorte une brique que le système juridique va utiliser pour construire un ensemble qui doit être suffisamment cohérent pour fonctionner.

Différence entre Règle de Conduite/ Règle de Droit
→ A première vue aucune La règle de droit étant une règle de conduite, elle a naturellement des objets très divers. En effet à l’extrême variété de situations dans lesquelles les individus peuvent être placés répond une grande variété de règles de droit.

→ Possède des caractères propres aux normes juridiques Mais avant de s’intéresser à ces variétés de règles de droit, il faut d’abord déterminer ce qui fait l’originalité de la règle de droit. C’est-à-dire définir les caractères de la règle de droit.
On va voir les caractères de la règle de droit et on verra qu’on pourra les classer.

Sous Partie 1 :

Les Caractères de la Règle de Droit

La règle de droit est avant tout une règle de conduite, c’est-à-dire une norme qui a pour objet d’imposer une certaine conduite. À ce titre la règle de

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