Université Mohammed premier Faculté Poly disciplinaire de Nador

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Cours supplémentaire

Année universitaire 2007/2008

Introduction

L'origine du mot droit provient du mot (directuim); terme latin qui désigne la ligne droit .mais dans autre sens le terme droit désigne en général le droit objectif ou le droit subjectif. Le premier est "l'ensemble de règles de conduit socialement édicté et sanctionné ; qui s'imposent ou membre de la société ".par contre, le second désigne toute présilative reconnu à chaque personne par les dispositions des droits objectives, se contraint de sanction établé par les autorité public, si jamais une violation est magnifié par autrui.
Etant donnez que le droit objectif et le droit subjectif, ne se pose pas, et se présent comme "deux composants de la même réalité "il est important de l'exposer on deux parties. Dans la première sera consacré au droit objectif, la seconde au droit subjectif.

Partie:1: Droit objectif

L'étude du droit objectif postule une double visions: la première s'analyse dans la définition ; qu'il soit marocain; étranger ou international; la seconde se pose l'observation de l'origine du norme juridique.
Chapitre:1:notion de la règle de droit.

La règle de droit est une règle de conduit social au même titre que la religions et la morale; pourtant le domaine en société et celui les autre norme d'organisation en société son bien déffirents .par cette raison la spécificité de la règle de droit ressort de ces caractères qui permette de tracer les limites avec les autres règle.
Section1:les caractères de la règle de droit.

D'après les juristes la règle de droit est une règle général, obligatoire et sanctionner par l'autorité public.

A-les caractères générale.

En principe de la règle de droit s'applique à tout les individus de la société cela; explique qu'il soit formulé de manière général et impersonnel en rencontre sauvant des