L1 Histoire
Dissertation TD Histoire Moderne
« La fiscalité en France au XVIIIe siècle »

A la mort de Louis XIV, la dette française est accablante : qui est approximativement de 3 milliards de livres, causée en majorité par des guerres incessantes et donc à sa mort il va y avoir une nécessité urgente de la diminuer, et donc en créant de multiples impôts, ( en comprenant bien que ce sera le peuple le plus souvent visé ) en plus de la gabelle instauré au Moyen Age . Ce que risque de tenter son petit fils Louis XV pendant son règne en armant le royaume , d’un système fiscal flambant neuf, cependant , il n’y aura que des bévues ne provoquant qu’un effondrement plus fort de la finance française avec l’épisode de l’écossais LAW même si cela en effacera une petite partie et fera oublier pendant longtemps l’idée d’émission de monnaie papier. Louis XVI tentera à son tour de changer la donne en changeant cependant sans cesse de contrôleur général des finances, et ce jusqu’au dernier à avoir occupé ce poste : NECKER, et qui laissera ce poste s’effacer avec la révolution française. On se demandera en quoi la fiscalité française du XVIIIe siècle s’est-elle montrée encore plus instable à la mort du Roi Soleil ?
On verra que cette la fiscalité est à la base une inégalité, puis comment est perçu puis prélever l’impôt et enfin que malgré toutes les tentatives de réformes insuffisantes, la rigidité sera là.

I) Un système fondé sur l’inégalité
1) Des hautes sphères, privilégiées

-Clergé et noblesse exempté d’impôt nouveaux en contrepartie d’abonnement car le Roi souhaitait baissé les libertés fiscales  Baisse d’impôts par caractère religieux
-Les exemptions ou diminutions selon les pays  Parlement de Bretagne, Parlement de Lille, parlement de Toulouse, celui de Bastia…
-Revenue par l’impôt aux classes  La dîme qui paye le clergé et les seigneurs

2) Un Tiers Etat accablé de devoirs

-Multiples impôts  Dîme, taille, capitation, vingtième