La jurisprudence est-elle source de droit ?
1420 mots
6 pages
Dissertation : La jurisprudence est-elle source de droit ?Introduction :
La jurisprudence est un phénomène d’actualité, dont on parle beaucoup non seulement dans le domaine de la justice mais également dans le domaine des médias. Celle-ci a beaucoup évoluée au cours du temps parallèlement à l’évolution de l’histoire et des différentes formes de justice.
Aujourd’hui, celle-ci détient un rôle discuté, elle fait tout d’abord l’objet de deux approches particulières car certains la voie comme un phénomène sociologique et d’autres la voient comme un phénomène purement juridique, donc comme un phénomène bien précis dans chacune de ces disciplines.
Et pourtant la jurisprudence est un terme très vaste et surtout très vague, aujourd’hui on la définit comme l’ensemble des décisions de justice qui interprètent et précisent le sens des textes de droit. Mais elle peut également être définie par la solution donnée par une juridiction ou un juge a un problème de droit ou bien le juge lui-même dans un sens beaucoup plus large.
Viens également le problème de la source de droit. Il existe deux sources de droit formelles puis matérielles, le système coutumier qui est un droit créé par le peuple mais non écrit, et le droit légaliste crée par le législateur sous forme de lois écrites.
Aujourd’hui les auteurs se posent la question de savoir si la jurisprudence ou les juges n’essaient pas de voler le rôle du législateur d’où un débat orienté vers la question, la jurisprudence est elle source de droit, au sens crée t-elle du droit ou est-elle un simple phénomène scientifique? Le juge a-t-il son rôle dans la création de la loi ?
Cette question est aujourd’hui énormément discutée, les auteurs sont extrêmement partagés sur cette question qui fait effet de débat et qui n’a pas finie de faire couler de l’encre.
C’est le moment donc d’étudier cette question en se fondant dans une première partie sur les obstacles que rencontre cette jurisprudence à être reconnue comme source de