La libert contractuelle

1285 mots 6 pages
Personne ne peut nier que l’humain est un être social, Parce que depuis les âges les plus reculés, les humains vivent en groupe, c'est simplement une manière de survivre dans un milieu hostile et dangereux. Au fil du temps, les humains ont créé des structures pour vivre ensemble et des systèmes pour échanger des biens et des services. Ces systèmes qui sont fondés sur une philosophie principalement individualiste ont favorisé le profit personnel de l’individu, sa responsabilité personnelle et surtout sa volonté individuelle tout en lui accordant une large liberté au niveau des échanges économiques et civils qui sont nécessaires à son développement. Il a donc une liberté d’échanger ou plus précisément une liberté de contracter. C’est exactement ce principe de “ la liberté contractuelle “ qui nous concerne tout particulièrement puisque notre vie quotidienne et nos actions de tous les jours dépendent de ce principe qui reste imparfaitement connu, et fait l’objet d’une confusion. C’est la raison pour laquelle on essayera dans ce travail de bien comprendre le principe, de connaitre ses origines et ses fondements ce qui nous permettra par la suite d’examiner son application et de mesurer l’étendue du principe ainsi que ses limites tout en exposant des exemples concrets. Qu’est-ce qu’on entend par la “ liberté contractuelle” ? Quelles sont ses origines ? Ses bases fondamentales ? Et comment se manifeste-t-elle dans la pratique ?

On va répondre à ces questions à la lumière du plan suivant :
Définition
Origines historiques de la liberté contractuelle
Les fondements de la liberté contractuelle
Liberté contractuelle quant au fond et à la forme
Les limites au principe de la liberté contractuelle
Manifestation des limites au principe de la liberté contractuelle
Conclusion

Aborder le principe de la liberté contractuelle suppose avant tout d’aborder et de définir le terme de ‘’contrat ‘’, qui est généralement défini comme étant un accord de volonté entre une ou

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