La personne ou les personnes?

2229 mots 9 pages
Droit civil, droit des personnes
Dissertation : La personne ou les personnes ?

« Tous les hommes sont sortis égaux des mains de la nature, également libres, également nobles ; la nature a néanmoins marqué entre eux certaines différences, et l’on peut dire que s’ils sont tous égaux, ils ne sont pas tous semblables ». Cette citation d’Aguesseau, tiré de l’Essai sur l’état des personnes souligne la complexité des relations entre les individus d’une part, le principe d’égalité d’autre part et la conception juridique de la personne.
Au sens du droit, la personne est un être humain qui a une personnalité juridique c'est-à-dire l’aptitude à devenir sujet de droit. Le droit des personnes institue la personnalité juridique des sujets de droit, en même temps qu’il définit l’ensemble des règles et institutions qui gouvernent les personnes. Il s’agit à la fois de fixer un statut universel de droit commun de la personne humaine et de définir l’ensemble des droits individuels des personnes.
Se pose alors la question de l’ordre des priorités établies par le droit. Quel arbitrage opérer entre l’égalité de droit et le concept d’individualité inhérente à l’Homme ?
L’égalité peut être définie comme le fait de traiter tous les sujets de droit de la même manière. Dans la réalité, les individus sont pluriels et ne sont pas interchangeables. En droit pourtant, ils sont caractérisés par un principe d’égalité stricte qui rejette toute idée de catégorisation. Ce rejet de la catégorie s’explique historiquement. Sous l’Ancien Régime, la catégorie marquait l’infériorité de certaines personnes par rapport à d’autres personnes de classes supérieures. La différenciation sous- entendait la discrimination. A la Révolution Française, le moyen technique d’établir l’égalité fut la suppression de la catégorie. La règle de droit se veut générale, abstraite et impersonnelle. Elle s’applique en premier lieu aux sujets de droit, sous entendu aux personnes. Les

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