Le lien de causalité
Si le défendeur à l’action parvient à démontrer que ce lien de causalité est inexistant ou bien qu’une cause d’exonération le brise, alors, sa responsabilité ne pourra pas être engagée et le dommage ne sera pas réparé.
Controverses doctrinales sur la notion de causalité :
Différentes théories sur la causalité ont été avancées, aucune ne paraissait pleinement satisfaisante. Restent deux grandes théories aujourd’hui.
- La théorie de l’équivalence des conditions : Cette théorie permet de considérer qu’il peut y avoir plusieurs causes et donc plusieurs responsables d’un même dommage. En effet, lorsque plusieurs personnes ou plusieurs faits ont concouru à la survenance d’un seul dommage, il est souvent difficile de déceler LA cause du dommage.
La théorie de l’équivalence des conditions permet de considérer que chaque cause a la même importance dans la réalisation du dommage. Du même coup, elle fonde l’obligation in solidum de réparation entre les coresponsables. La victime pourra demander la réparation de l’entier préjudice à n’importe lequel des responsables, quitte pour eux à se retourner les uns contre les autres ensuite. La victime est privilégiée.
Il suffit que les causes retenues soient considérées comme des causes sine qua non du dommage (on se fiche de leur importance, l’essentiel étant qu’en leur absence le préjudice n’aurait pas pu se produire).
Souvent considérée comme exagérée, cette théorie permet en tout cas de faciliter la réparation de la victime.
Du coup, on a essayé de trouver des méthodes permettant de faire un tri