DISSERTATION : « LE PRIX DANS LES DIFFÉRENTS CONTRATS SPÉCIAUX »

Les juristes romains distinguaient trois types d’éléments : les éléments essentiels, les éléments naturels et les éléments accidentels. Ces éléments permettent de procéder à l’opération de qualification de l’acte. Le prix joue un rôle déterminant dans ce processus de qualification puisque selon sa fonction dans le contrat (essentielle, naturelle ou accidentelle), il va permettre de qualifier le contrat soit le classer dans une catégorie. Ainsi, le prix qui correspond à la somme monétaire qui est due en échange d’un service, d’un bien ou d’une prestation, peut être vu comme un élément de classification des contrats spéciaux soit les contrats nommés qui font l'objet d'une propre réglementation par le législateur utile à l'ensemble de leur régime. En effet, l’absence ou la stipulation d’un prix permettra de distinguer les contrats de titre onéreux de ceux à titre gratuit. De même, à l’intérieur d’une catégorie comme les contrats à titre onéreux, le prix permet d’affiner la classification selon si sa détermination est faite au moment de la formation (contrat de vente) ou en cours d’exécution du contrat (contrat d’entreprise). Le sujet portant sur « le prix dans les différents contrats spéciaux », il paraît plus intéressant de se borner aux contrats à titre onéreux soit ceux qui comporte généralement un prix. La donation, le prêt à usage ou encore le mandat non salarié étant des contrats à titre gratuit, sont donc exclus. De plus, son rôle dans le processus de qualification sera écarté ou que légèrement évoqué. La question de la détermination du prix et ses conséquences étant déjà très dense. Le développement de plus en plus accru des contrats spéciaux, a entraîné une disparité de l'ensemble des règles relatives à la question du prix dans les différents contrats spéciaux. En effet, s’est posée la question de la détermination du prix selon chacun de ses contrats spéciaux. Le Code civil restant