« LE RESULTAT »

La notion de résultat telle que l’appréhende le droit pénal est riche de sens, polysémie mise en lumière par les travaux du doyen Decocq. Dans le langage courant, le terme résultat renvoie aux effets d’une action. Dès lors, il serait possible de considérer le résultat comme synonyme des suites d’une infraction. Mais cela reviendrait à n’envisager que partiellement le résultat. Il convient en effet de distinguer le résultat sociologique de l’infraction, qualifié comme tel car renvoyant au processus d’incrimination, et les résultats rattachables à la réalisation de l’infraction. Au regard de l’incrimination, le résultat sociologique renvoie à un résultat redouté par le législateur car portant atteinte aux valeurs qu’il entend protéger et qu’il entend prévenir par le biais de l’incrimination. Au regard de la réalisation de l’infraction, une nouvelle distinction s’impose entre d’une part, le résultat matériel, correspondant à la modification par l’infraction d’un état de fait préexistant (résultat qu’on appréhende tel un physicien, ainsi que l’enseignait Garraud) ; d’autre part, le résultat juridique, correspondant à l’atteinte effective à la valeur protégée par l’incrimination ; et enfin, le résultat légal correspondant au seuil de l’illicite variablement fixé par le pouvoir législatif sur l’iter criminis, en d’autres termes, il correspond au stade où un comportement entre dans le champ répressif. Ce polymorphisme du résultat peut a priori laisser perplexe et sembler d’un intérêt plus doctrinal que pratique. Toutefois, c’est la légitimité du droit pénal qui est en jeu au travers du résultat. De fait, c’est parce que le résultat d’un comportement serait socialement nuisible que le droit pénal est fondé à intervenir. De même, c’est en raison de la survenance d’un tel résultat que la répression pénale peut être mise en œuvre. Mais cela pose alors problème lorsque le résultat redouté n’est pas atteint. Apparaît ici la distinction, d’une part, des