Le sujet de droit

3405 mots 14 pages
TD civil séance 8

« La permanence et la durée ne sont promises à rien, pas même à la douleur. » C’est ainsi que parlait Marcel Proust de la durée, dans son ouvrage « A la recherche du temps perdu, A l'ombre des jeunes filles en fleurs » (1919).
En effet la durée est une chose qui affecte particulièrement chaque être humain, notamment dans la durée de la vie, ainsi que dans la durée de la personnalité juridique car on sait que la personnalité juridique.
Nous allons en effet parler ici de la durée de la vie et de la durée de la personnalité juridique.
Pour cela, nous devons en premier lieu comprendre ce que sont les droits subjectifs.
Les droits subjectifs sont l’ensemble des prérogatives accordées à un individu par le droit objectif.
Dans le monde juridique il n’existe, en matière de droits subjectifs, que deux catégories que sont les choses qui sont les objets de droit et les personnes qui sont les sujets de droit.
Pour être un sujet de droit c’est-à-dire pour pouvoir être titulaire d’un droit subjectif quel qu’il soit, il faut avoir la personnalité juridique. Cette dernière correspond à l’aptitude générale d’une personne à être titulaire de droits et d’obligations.
On distingue alors les personnes physiques et les personnes morales.
Les personnes physiques sont les êtres humains tel qu’ils sont considérés par le droit c’est-à-dire la personne humaine prise comme sujet de droit. Il existe un régime unique pour les personnes physique, un statut de la personne physique, qui est organisé par le Code civil.
En revanche les personnes morales sont des groupements dotés, sous certaines conditions, d’une la personnalité juridique plus ou moins complète. Autrement dit ce sont des sujets de droit fictif distinct des personnes qui la compose avec leur propre patrimoine c’est-à-dire leurs propres biens et leurs propres dettes. Les personnes morales n’ont pas un statut unique, on les étudie dans le cadre de disciplines différentes. Par exemple, les sociétés

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