Lecons De Droit Civil
« Mais après dux siècles d’application, les pricincipes posés par les rédacteurs du code civil, s’ils subsistent, ont perdu de leur portée2 parce que se sont multipliée des obligations extracontractuelles d’une pat puis et d’autres part les contractants rencontrent des rstrictions de plus en plus nombreuses à leur liberté de créer des obligations, ont s’es aperçu que l’autonomie de la volonté, loin de fiaire règner l’ordre et a justice dns le commerce juridique, permettait l’écrasement du plus faibble par le plus fort et qu’il en résultait des désordrs graves portant atteintes au groupe tout entier.
Dans la formation du contrat :
30. la liberté contractuelle appararu n’être qu’une duperie, le contractant n’ayant en fait, dans certaines situations, aucune liberté. Ainsi, l’ouvreier, le transporté, l’assuré, sont, par la force des choses, obligés de contracterr, sans pouvoir discuter les conditions qui leur sont faites. Le légisteur n’avait envisagé que le contrat né d’une libre discussion, conclu de gré à gré par deux contractants placés à l’égalité. La rupture de l’équilibre qui se produit dans les contrat d’ahésion – ceux auquels l’une des parties adhère sans pouvoir discuter – contraignit l’Etat à intervenir pour fixer les tarifs et conditions du transport, les règles esentielles des contrats d’assurance, celles du contrat de bail à loyer ou à