Les diligences de transitaire
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Les diligences de transitaire I. Les obligations générales de transitaire de mandantLes obligations de transitaire sont considérables par rapport à celle du mandant 1) Les obligations de mandataire
En dépit de leur domination et du leur rôle, ces auxiliaires sont des mandataires, il représente leur donneur d’ordre, les transitaires sont des actes juridiques qu’il effectue en nom et pour le compte de leur Clt mais la qualification de mandat été discuté l’accomplissement d’acte matériel par l’intermédiaire. Tel est le cas du transitaire chargée le transportant de la Mses, il effectue les opérations matériels qu’ils s’agissent de déchargement, de chargement, de déplacement de la Mses d’un véhicule à l’autre. Elles ne modifient pas la qualification du C, l’existence d’un mandat retenue l’intermédiaire représente son Clt m si le C comporte des prestations nécessaire à l’accomplissement de la mission qu’il est confiée. A cet égard, il est tenue d’obligation vis-à-vis de son donneur d’ordre. a) Devoir d’info
En général, la juris prudence posse sur les = mandataire un devoir d’info et de conseil. C’est le cas du commissionnaire en douane qui doit informer son Clt (mandant) des formalités liés à l’X et l’M de la Mses, attirer son attention sur les documents et sur des conditions de T de la Mses. Cette obligation ne présente pas de particularité, la juris prudence à l’égard tous les profs, il est soumise au limite classique. D’une part, le mandataire communique l’info dans la mesure où telle relève des compétences que sa fct est sensé de conférer, il doit s’informe lui m mais ne serait être responsable qui na pas avoir d’info étrangère à sa mission lorsque le transitaire n’a pas fournis les infos de la législation douanière d’un pays de destination, sa responsabilité ne peut être retenu. D’autre part, les compétences de Clt limite le devoir de mandataire, le mandant ne peut rapporter les compétences négligence ainsi le transitaire n’a pas conseiller d’une