Normes

1010 mots 5 pages
La hiérarchie des normes

La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen. Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques. Cette hiérarchie ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. Hans Kelsen représente cette hiérarchie sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la constitution.
Le mot hiérarchie signifie que l’on met des choses sous l’autorité d’autres. Ici c’est un hiérarchie en pyramide, c’est-à-dire que ce qui est tout en haut est seul, dans les normes c’est la constitution. La norme quand a elle signifie la règle suivre, ce qui est dans la norme est considéré comme normal, ce qui n’y figure pas est lui anormal. Ici on parlera de légal ou d’illégal, elle possède également un caractère coercitif, telle une règle de droit.
Cette hiérarchie des normes ne sera vue ici dans sa définition générale, une explication, mais également son fonctionnement, son organisation. Chose très importante qui permet de situer les normes et de les comprendre au mieux.
Pourquoi la hiérarchie des normes alors ? Dans quel but ?
Nous verrons d’abord en I) De la hiérarchie des normes… avec en premier la notion, puis la supériorité effective de la constitution. Et en II) …A son organisation, avec premièrement le contrôle de la constitutionnel, puis la légitimité du contrôle constitutionnel.
I) De la hiérarchie des normes…
A) Notion
La hiérarchie des normes permet une classification des textes, selon leur sources, sans appel à la morale, permettant ainsi l’élaboration d’une véritable science du droit.
Cette classification permet également de faire respecter le principe de légalité, fondamentale selon le principe que l’administration ne peut agir qu’en conformité avec le droit.
Les normes juridiques constituent entre elles un ordre cohérent : les plus détaillées viennent préciser les plus générales, mais ne peuvent les contredire. Cette organisation hiérarchisée, du sommet vers la

en relation

  • Les normes
    3396 mots | 14 pages
  • normes
    1100 mots | 5 pages
  • Les normes
    347 mots | 2 pages
  • Normes
    2955 mots | 12 pages
  • Les normes
    2980 mots | 12 pages
  • Normes
    750 mots | 3 pages
  • normes
    3665 mots | 15 pages
  • Les normes
    757 mots | 4 pages
  • Normes
    914 mots | 4 pages
  • Les normes
    101864 mots | 408 pages