Synthese droit civil
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Le premier article traite de toutes les zones d'ombre qui entourent la definition du dommage precontratuel et egalement des differentes solutions qui pourraient lui etre apportees. Ainsi, dans un premier temps, la perte subie a cause de la rupture des negociations, telle que les frais qui ont engages en faveur des pourparlers, est differenciee du gain manque qui aurait pu etre engendre par la conclusion des negociations. Il est cependant note que les deux dommages ne seraient normalement pas cumulable de par leur nature meme; en effet si le premier replace la victime dans une situation anterieure au pourparler, le second place la victime dans la situation qui aurait ete sienne si le partenaire de negociation ne s'etait pas retracte. Dans le premier cas il s'agit donc de definir les pertes lies a la rupture fautive des pourparlers (faute de negociation) et non pas des pertes lies a la rupture en elle meme, car toute negociation n'a pas l'obligation d'aboutir sur un accord, tandis que dans le deuxieme cas, il s'agit de definir les pertes lies a la rupture meme et donc a la faute de rupture. Or, il n'est pas exclu que ces 2 fautes precontractuelles puissent co-existees comme dans le cas ou le negociateur fautif aurait abuse de la confiance de son partenaire de negociation en adoptant un comportement incoherent. Il est donc important de definir tant bien que mal une echelle d'avancement des pourparlers afin de pouvoir differencier les differents niveaux d'engagement des partis et donc de les proteger d'une rupture fautive et brutale des pourparlers; mais cela revient donc dire qu'a partir d'un certain stade, l'aboutissement des negociations est obligatoire.Le deuxieme article traite de la validite des promesses unilaterales de vente et des difficultes a arriver a un terrain d'entente lorsqu'il s'agit donner raison a l'un ou l'autre des partis concernes. L'auteur commence par mentionne l'arret du 6 septembre 2011 qui rendrait nul la retractation illicite d'une