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tmp_4147 Règlement_Intérieur_IUT_2014 version définitive 1238209728

5382 mots 22 pages
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Règlement Intérieur de l’IUT Nice-Côte d’Azur

Le règlement intérieur de l’IUT de Nice Côte d’Azur doit être lu et connu de tous les étudiants et personnels qui fréquentent les locaux de l’institution afin d’en appliquer les règles assurant un fonctionnement harmonieux de l’institution, pour le plus grand bénéfice de tous.

Voté lors du CINT du 23 juin
2014
_______
Texte de référence :
- Arrêté du 3 août 2005 relatif au DUT dans l'Espace européen de l’enseignement supérieur en application des arrêtés des 8 et
23 avril 2002 ;
- Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle ;
- Statuts de l'IUT ;
- Règlementation des examens votée à la CFVU du 20 mai 2014 pour les dispositions concernant le contrôle continu.
_______
Historique des versions :
-

adopté le 27 février 1990 modifié le 11 février 1992 modifié le 16 déc 1993 modifié le 18 juin 1996 modifié le 6 sept 2000 modifié le 29 juin 2006 modifié le 23 juin 2014

IUT Nice Côte d’Azur
41 Boulevard Napoléon III
06206 NICE Cedex 3
Tél : 04.97.25.82.00 www.iut.unice.fr TITRE I : FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL

2

CHAPITRE 1 – COMPOSITION ET ROLE DES CONSEILS
CHAPITRE 2 – DEPARTEMENTS ET SERVICES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
CHAPITRE 3 – ÉLECTIONS, REMPLACEMENTS, MODIFICATIONS DU REGLEMENT

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2

INTERIEUR

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TITRE II : LIBERTÉS, HYGIÈNE ET SÉCURITÉ, DISCIPLINE
CHAPITRE 4 – EXERCICE DES LIBERTES UNIVERSITAIRES
CHAPITRE 5 – HYGIENE ET SECURITE DANS L’ENCEINTE DE L’IUT
CHAPITRE 6 – DISCIPLINE
TITRE III : RÈGLEMENT DES ÉTUDES
CHAPITRE 7 – ASSIDUITE PENDANT LA SCOLARITE
CHAPITRE 8 – FRAUDE (DECRET N°92-657 DU 13 JUILLET 1992)

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9
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12

Titre I : FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL
Chapitre 1 – Composition et rôle des conseils
Article 1 :

Conseil des Etudes et de la Recherche en TEChnologie (CERTEC)
Le CERTEC, conseil scientifique de l’IUT, propose au conseil de l’institut, les orientations de la politique de recherche et de transfert de technologie à mettre en œuvre pour et par les personnels de l’IUT. En

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