Un ou des fondements de la responsabilité civile
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« La responsabilité est l’autre face de la liberté. » (R. Yade) La responsabilité (de la racine latine res pondéré ; répondre de, se porter garant) consiste à répondre de ses actes, c’est une condition essentielle de la liberté. Elle peut être morale, avec pour seule sanction la voix intérieur d’une conscience individuelle mais également politique ou encore pénale mais celle à laquelle nous allons nous intéresser en l’espèce ; c’est la responsabilité civile. La jurisprudence énonce que « le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l’équité détruit par le dommage et de replacer la victime dans la situation où elle se serait trouvée si l’acte dommageable n’avait pas eu lieu ». Elle fonde ainsi une obligation indemnitaire et se traduit par le devoir de réparer le dommage qu’on a causé à autrui. Traditionnellement, il y en a deux ; la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. La première est causée par un manquement à un engagement pris volontairement (plus spécialement, l’inexécution d’une obligation contractuelle) mais la seconde est plus compliquée notamment au niveau de son fondement ; c’est pourquoi nous en privilégieront ici l’étude.Un fondement constitue une base, un élément essentiel sur lequel s’appuie le reste (sur lequel s’appuie une « suite logique »). Catherine Thibierge assimile la notion de fondement à celle de paradigme qu’elle définit comme étant un cadre de référence admis par la communauté scientifique qui donne une certaine cohérence à un ensemble de solutions. Le travail de Catherine Thibierge nous permet d’observer l’intérêt de rechercher les fondements de la responsabilité civile ; car cela nous permet de voir que l’évolution du régime de la responsabilité dépend de l’évolution de son fondement. Il apparaît que lorsque le fondement s’essouffle avec l’apparition de nouveaux risques, il faut en trouver un autre, ce qui permet au droit de la responsabilité civile de s’adapter de