L'évolution de la loi civile

Pages: 5 (1122 mots) Publié le: 8 novembre 2010
La loi civil a fait l'objet d'un code célèbre : le Code civile 1804 que l'on nomme aussi le code Napoléon. C'est la constitution civile des français.

Définitions

Le mot code désigne une loi ou un ensemble de loi ou de règlements qui sont réunis en un seul corps et qui contient un système plus ou moins complet de règle sur une ou plusieurs matière de droit.
Codification : fait pour ungouvernement de préparer et de promulguer un ou plusieurs codes.
/!\ La codification présente des avantages (elle devrait toujours conduire à simplifier le droit applicable par la classification et vise une amélioration du droit, un progrès du droit) et des inconvénients (une codification conduit à figer le droit)

Sous le consulat et l'empire, un certains nombre de codes son nés. Mais c'est lecode civil que retient notre attention.
1) Avant le code civil

Deux phases peuvent être distinguées
La phase des prémices du code civiles
& la phase de conception

A) Les prémices du Code civil

On trouve dans le Code civile des coutumes de l'ancien droit, des traces des ordonnances royales, des traces des jurisconsultes et des traces du droit ecclésiastique( = droit canonique)
Lescoutumes : le droit civil antérieure à la révolution française était largement coutumier. La coutume c'est une tradition populaire, constante et contraignante. A l'époque la coutume occuper une place particulièrement importante. Au sud de la France les coutumes avaient pour origine le droit romain. Au nord de la France, les pays avait pour origines les traditions des barbares. Il y avait donc unedistinction marquée entre le Nord et le Sud. Il y avais un double inconvénients qui réside dans l'imprévisibilité du droit coutumier (les coutumes étaient variables selon les provinces et les villes) et l'insécurité juridique (dut à l'oralité des coutumes) ainsi on a rapidement rédigé les coutumes et une ordonnance royale de Montils Les Tours en 4 a conduit à rédiger la coutume d'Orléans et la coutumede paris. Plusieurs codification des coutumes ont vu le jour mais sont resté seulement des projets.
Les ordonnances royales : en 1579 une ordonnance prescrit les ordonnances royales. Sous louis 14 de grandes ordonnances royales ont été écrite. Sous Louis 15 de Dagrisso a pris de grande ordonnances en matière de droit civil.
Les ouvrages des jurisconsultes. Ouvrages de doctrines juridiques.Le plus célèbre des jurisconsultes est Potier.
Le droit canon régissaient certaines matière sous l'ancien droit : le droit civil, le mariage & les testaments. C'était un facteur d'unité et il a était une large source d'influence du Code civil.

B) La conception du Code civil.

Sous l'ancien droit les tentatives de codification du Code civil ont échoué.

La révolution de 1789 a tentéd'unifié le droit civil des français. Mais ni l'assemblé constituante ni l'assemblé législative n'a put mené a bien ce projet. Elles ont seulement réussi à faire voté un certain nombre de loi (en matière successoral par exemple).
C'est seulement sous le consulat que la France se dote d'un code civil toujours applicable aujourd'hui. Des 1800 Bonaparte réunit 4 auteurs pour rédiger un code civile en 4mois : Tronchet, Bigot de Préameneu Malleville & Portalis. Après rédaction il est soumis au tribunal d'appel et il rencontre une certaine hostilités. De nombreux révolutionnaire vont s'opposer au 1er projet de code civil.
Le 21 mars 1804 le Code civil est adopté. A l'époque trois livre : les personnes, les biens et la propriété & les différentes manières d'acquérir la propriété : soit 2281articles. (Aujourd'hui il y a 5 livres)
En 1804 on dit généralement que le code civil est une œuvre transactionnel, modérée, de compromis entre le droit écrit des pays du sud de la France et le droit coutumier des pays du nord de la France, un code de compromis entre l'ancien droit et le droit révolutionnaire, c'est un code laïque, un code de bourgeois, un code propriétaire, foncier, attaché à la...
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