L’originalité du droit commercial

Sommaire :

Introduction I. En quoi le droit commercial est-il original ? II. L’exigence de rapidité III. L’exigence de crédit IV. L’exigence d’adaptabilité V. L’exigence de transparence VI. Le respect des droits fondamentaux

Introduction :

Lorsqu’on parle généralement du droit commercial, certains font aussi référence au droit des affaires.
En effet, ces deux expressions sont parfois employées comme des synonymes, car elles ont des domaines d’application corrélés.
Il est donc important de rappeler que le droit commercial est en fait un sous ensemble du droit des affaires.
Le droit des affaires s’applique aux entreprises tandis que le droit commercial s’applique de façon plus spécifique aux entreprises des commerçants.
Plus précisément, le droit commercial se définit « comme la branche du droit privé relative aux opérations juridiques accomplies par les commerçants, soit entre eux, soit avec leurs clients. »
Maintenant ces notions précisées, nous nous concentrerons sur le domaine du droit commercial.
En effet, le droit commercial est une branche complexe par son contenu et par sa forme.

C’est pourquoi, dans ce dossier de droit, nous travaillerons sur l’originalité du droit commercial en précisant les différents aspects de sa spécificité.

I. En quoi le droit commercial est-il original ?

Le droit commercial est déjà par sa définition original, car il s’applique aux commerçants et aux non commerçants.

Le commerçant « est celui qui exerce des actes de commerce et en fait sa profession habituelle » (art L121-1 du code de commerce).

Le non-commerçant, lui, accomplit occasionnellement un acte de commerce, c'est-à-dire, « un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur ». Exemple : un artisan.

Pour illustrer cet exemple, nous pouvons évoquer le cas de la faillite, qui est régi