l'impot

Pages: 2 (451 mots) Publié le: 7 janvier 2015

L'impôt est un prélèvement obligatoire va être destinée pour effectué par l'intermédiaire des budgets publique, verser a la puissance publique sur les ressources des personnes vivant sur sonterritoire.
Alors, A quoi consiste cette étude ?
Quelles sont ses étapes ?
On respectent ce Plan :
Introduction :
*Qu'est ce qu'un Impôt ?
Développement :
*Notion del'assiette.
*Notion la liquidation.
*Notion de recouvrement.
Conclusion

Pour étudier l'impôt il faut passer par trois étapes, ces étapes se situent comme suit:
*l'assiette fiscal :
L'assiette de l'impôt désigne la somme retenue pour déterminer la base de calcul d'un impôt ou d'une taxe. Un barème ou un taux est ensuite appliqué à cette somme afin dedéterminer le montant de l'impôt. La somme des revenus et des bénéfices imposables d'un foyer fiscal constitue par exemple l'assiette de l'impôt sur le revenu.
l'assiette est le revenu ou le bénéficeimposable. Certains types de revenus sont exclus de la définition du revenu imposable (p. ex. une partie des gains en capital). Dans le cas des taxes de vente, l'assiette est la valeur des articlesassujettis à la taxe; les produits alimentaires de base, par exemple, sont exclus de l'assiette de la taxe sur les produits et services.
*Liquidation de l'impôt :
La liquidation est l'ensemble desopérations qui, après dissolution d'une société, ont pour objet la réalisation des éléments d'actifs et le paiement des créanciers sociaux, en vue de procéder au partage entre les associés de l'actif netsubissant.
On peut synthétiser la disparition d'une société en trois étapes successives :
•  la dissolution de la société,
•  sa liquidation (qui peut être amiable ou judiciaire),
•  et son partage.Pendant la durée de la liquidation, la société conserve sa personnalité morale qui lui permet de continuer à exercer son activité.
L' activité est cependant réduite au seul but poursuivi « par...
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