11 février

CALENDRIER UNIVERSITAIRE D'AUTOMNE 2014 SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE JANVIER FEVRIER lun 1 mer 1 sam 1 lun 1 A jeu 1 dim 1 mar 2 jeu 2 ATTENTION dim 2 mar 2 ven 2 lun 2 mer 3 ven 3 lun 3 A mer 3 sam 3 mar 3 jeu 4 sam 4 mar 4 jeu 4 dim 4 mer 4 ven 5 dim 5 mer 5 ven 5 lun 5 B jeu 5 sam 6 lun 6 B jeu 6 sam 6 mar 6 ven 6 dim 7 mar 7 ven 7 dim 7 mer 7 sam 7 lun 8 mer 8

 Fiscalité – Semestre 2 Contrôle N°1 – Février 2013 Année universitaire 2012/2013 M Thé Salafia- F Ravinet NOM ETUDIANT : Groupe NOTE : / 20 1°partie : Etude de la déductibilité / 5 L’entreprise commerciale « Liliane2013 » est spécialisée dans les ventes de vêtements de sports ; Dans la comptabilité du mois de mars, les opérations suivantes ont été relevées.

ARRET CE ASS., 8 FEVRIER 2007, "GARDEDIEU" Modifiant sa jurisprudence pour l'aligner sur elle de la CEDH, le Conseil d'État reconnaît la responsabilité de l'Etat lorsqu'une loi nationale (et non plus seulement un acte administratif[1]) méconnaît une convention internationale. ❖ Un deuxième cas d'ouverture de la responsabilité du fait des lois Deux cas de responsabilité du fait des lois sont ainsi désormais ouverts: ▪ Le premier cas, fondé sur la rupture d’égalité devant les charges

X’5=1/4(1/2*354)+636+532+418+(1/2*378)=488 X’6=1/4(1/2*636)+532+418+378+(1/2*692)=498 X’7=1/4(1/2*532)+418+378+692+(1/2*556)=208 X’8=1/4(1/2*418)+378+692+558+(1/2*426)512 X’9=1/4(1/2*378)+692+556+426+(1/2*394)=515 X’10=1/4(1/2*692)+556+426+394+(1/2*716)=520 X’11=1/4(1/2*556)+426+394+716+(1/2*660)=536 X’12=1/4(1/2*426)+394+716+660+(1/2*482)=556 X’13=1/4(1/2*394)+716+660+482+(1/2*434)568 X’14=1/4(1/2*716)+660+482+434+(1/2*724)=574 | n-4 | n-3 | n-2 | n-1 | 1 | - | 498 | 512 | - | 2 | 4741,25 | 508

Association Ivoirienne de Normalisation Reconnue d’Utilité Publique 01 B. P. : 1872 Abidjan 01 Tél. : 20 21 55 12 / 20 22 83 29 Fax : (225) 20 21 56 11 codinorm@africaonline.co.ci site : http//www.codinorm.ci FASCICULE DE DOCUMENTATION CDN-004 CODIFICATION DES NORMES IVOIRIENNES Edition de juin 2003 Remplace l’édition de janvier 1995 Droits de reproduction et de traduction Réservés à tous pays Troisième édition 2 GUIDE DE CODIFICATION DES NORMES IVOIRIENNES 0. Avant propos

DR Pôle emploi Ile-de-France DEMANDEURS D'EMPLOI INSCRITS ET OFFRES COLLECTÉES PAR PÔLE EMPLOI EN ESSONNE EN FEVRIER 2012 Demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi Catégories A et A, B, C (cvs) 70 000 65 000 60 000 55 000 50 000 45 000 40 000 35 000 30 000 25 000 20 000 févr.-08 févr.-09 févr.-10 févr.-11 févr.-12 août-08 août-09 août-10 août-11 Fin février 2012, en Essonne, 44 970 personnes sont inscrites à Pôle emploi en catégorie A. Ce nombre diminue de -0,3 % par rapport

touche, ni jouer (match officiel ou amical). ********** AFFAIRES TRANSMISES PAR LA C.R.S.R.C.M. Affaire N° 237 – U17 – AHADRI Youssef (LE RAINCY F. A. - 552176) Retour du rapport d’instruction. La Commission, convoque pour sa réunion du MERCREDI 18 FEVRIER 2015 à 17 h 45 : . le joueur Youssef AHADRI accompagné de son représentant légal, . un représentant du club de LE RAINCY F.A.. Présence obligatoire des personnes, munies de leur licence. Affaire N° 172 – SE – EL FERDI Mounir (DAMMARTIN C. S. – 500693)

06/02/2011, 06/02/2011, 167, 009, 002) ; VOL5 (005, CMN, LHR, 06/02/2011, 06/02/2011, 150, 008, 003) ; VOL6 (006, FES, CDG, 06/02/2011, 06/02/2011, 330, 001, 004) ; VOL7 (007, CMN, DBX, 10/02/2011, 10/02/2011, 350, 005, 004) ; VOL8 (008, SFO, CMN, 11/02/2011, 11/01/2011, 330, 007, 004) ; VOL9 (103, MAK, CDG, 05/02/2011, 05/02/2011, 290, 010, 002) ; VOL10 (104, CMN, CDG, 06/02/2011, 06/02/2011, 167, 009, 002) ; VOL11 (205, CMN, HLR, 06/02/2011, 06/02/2011, 150, 008, 003) ; VOL12 (406, FES, CDG, 26/02/2011

Mots de Septembre Verbes 1. Achopper : 2. Affubuler : 3. Aguérrir 4. S’ammui 5. Annoncer 6. Astiquer Noms 7. un aigrefin 8. un albumen 9. une algarade 10. une amulette 11. une ânerie 12. une apogée 13. un arriviste Ajectifs 14. Acerbe 15. Aigre 16. Acre 17. Apre 18. Alambique 19. Alliacé 20. Ambivalent 21. Amorphe 22. Amovible 23. Anodin 24. Antépenultième 25. Ausière Mot d’Octobre Verbes 26

Le droit de dissolution sous les 3ème , 4ème et 5ème Républiques I ) La dissolution : un droit discrédité par son caractère anti démocratique . A ) Un droit soigneusement encadré sous la 3ème République loi constitutionnelle du 25 fevrier 1875 , article 5 : Le président de la République peut , sur l'avis conforme du Senat , dissoudre la chambre des députés avant l'expiration légale de son mandat . Dans ce cas , les collèges éléctoraux sont convoqués pour de nouvelles élections dans le