12 Janvier 2010 Cession De Créance

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Cycle Normal 2010-2011 Audit d’acquisition Quels risques et quels intérêts pour les acquéreurs ? Mémoire de fin d’études présenté pour l’obtention du diplôme de cycle normal de l’Institut Supérieur de commerce et d’Administration des Entreprises par : TAILOUSSANE Ilham Sous l’encadrement de : M. Karim CHARAF Juin ISCAE 2010 - 2011 Sommaire Remerciements………………………………………………………………………………………………………………………………….6 Intro

Sa Majesté le Roi Mohammed VI 04 P.7 Mot du Président P.8/9 Chiffres clés P.10/11 Faits marquants 2011 P.12 Activité 2011 P.32/33 Gouvernement d’entreprise Banque de détail P.34 P.12 Banque de l’immobilier Organigramme P.35 P.13 Banque de l’entreprise Gouvernance P.14/15 P.36 Actionnariat du CIH Prestations de service P.37 Participation et filiales P.16 Environnement économique et financier P.38 Recouvrement et affaires

réglementé de NYSE Euronext à Paris a décidé l'admission sur NYSE Alternext Paris des 8.984.492 actions existantes composant le capital de la société PISCINES DESJOYAUX. L'admission des actions de la société PISCINES DESJOYAUX aura lieu le 3 décembre 2010, selon la procédure de cotation directe dans le cadre de son transfert du marché règlementé de NYSE Euronext à Paris vers NYSE Alternext Paris. 1 SOMMAIRE I- RAPPORT ANNUEL 2008/2009……………………………………………………… 3 1) Rapport de gestion…………………………………………………………

des risques financiers 4. Estimations comptables et jugements significatifs 5. Information sectorielle 6. Liste des filiales et sociétés mises en équivalence 7. Actifs incorporels 8. Immobilisations corporelles 9. Créances commerciales et autres créances 10. Stocks 11. Actifs financiers 12. Trésorerie et équivalents de trésorerie 13. Capital 14. Réserves consolidées 15. Dettes financières 16. Dettes pour avantages au personnel 17. Dettes d’impôts différés 18. Autres dettes 19. Provisions 20. Frais

autorisé. Documents à rendre avec la copie : ANNEXE 6 et ANNEXE 12 Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet. Le sujet comporte 21 pages, numérotées de 1 à 21 Code sujet : APGAC-M09 [pic] [pic] COMPOSITION DU CAS Présentation du cas • Dossier 1 : LANCEMENT D’UN NOUVEAU PRODUIT • Dossier 2 : PROJET D’INVESTISSEMENT • Dossier 3 : OBTENTION DU SIGNE « EXCELLENCE DU GOÛT 2010 » Recommandations importantes Chaque dossier peut être traité

garant de l’at- tractivité de notre pays. Soucieuse d’informer ses PME adhérentes en matière fiscale, la Commission Fiscalité a élaboré en 2008 le guide fiscal et le revoit aujourd’hui suite aux changements survenus, au niveau de la Loi de finances 2010. Ce guide destiné aux PME a pour objet de donner des réponses à certaines questions fiscales récurrentes, en soulignant les avantages fiscaux transversaux et ceux d’ordre sectoriel ainsi que les obligations déclaratives et leur échéancier. Mohamed

Kenitra Master : Management, Contrôle de Gestion et Audit & Finance comptabilité Réalisé par : * Siham Toul * Soumia Benrkia * Tahar Abdallah kelei Sous la direction de Mr.Errami Youssef Année universitaire : 2010/2011 Introduction Chapitre 1 : champ d’application Section I : imposition et exonération 1- Opérations imposables a. Opération obligatoirement soumise à la TVA b. Opération imposable par option c. Biens imposables à l’importation

; Exonération de l’IR du salaire mensuel brut plafonné à 10 000 dirhams versé par les entreprises créées entre le 1er janvier 2015 et 31 décembre 2019 et ce dans la limite de 5 salariés ; Changement des modalités de déclaration et de versement de l’IR sur les revenus et profits de capitaux mobiliers de source étrangère ; Classement du profit réalisé ou constaté lors de la cession à titre onéreux ou de l’apport d’actions et de parts sociales de sociétés à prépondérance immobilière cotées en bourse

électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif - Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels

cycle de gestion ....................................................................................................... 11 Les outils de suivi ......................................................................................................... 12 Reporting mensuels .................................................................................................. 13 Re-Prévisions ........................................................................................................... 17 Revue