12 Octobre 2010 Détention Provisoire

patriarcat et du matriarcat dans l’antiquité classique. 2 Diodore de Sicile (1er siècle av. J. C.), Histoire universelle, Livre 1er, LXX, Traduction de Ferdinand Hoefer (1851) http://www.mediterranees.net/geographie/diodore/livre1.html (visite le 12 mai 2013) 3 Diodore, op. cit. LXXI 5 Système africain de protection des droits de l’homme – Licence 1 – Fatou Kiné CAMARA « Les Egyptiens ont porté une grande attention à l'institution de l'ordre judiciaire, persuadés que les actes des

 la  publication  soit  envoyée  à   l’adresse  suivante:   Commission  Internationale  de  Juristes Case  Postale  91 Rue  des  Bains  33 1211  Genève  8 Suisse Accès à la justice Les recours contre les violations des droits sociaux au Maroc Octobre 2013 2 3 TABLE DES MATIÈRES Préface 7 Chapitre 0. Introduction et démarche méthodologique 11 Chapitre 1. Le cadre normatif et institutionnel au Maroc : questions transversales pour les DESC 20 1.1 Le cadre normatif pertinent pour les DESC

8 8 L’intendance du ramassage : eau, nourriture, hébergement et transport Le recours aux produits chimiques et les problèmes de santé Les salaires La mobilisation d’autres catégories de la population 10 11 12 12 La fin de la récolte 14 Le droit du travail 16 Une culture sous l’oppression de l’Etat Maximiser le profit ? Une main d’œuvre bon marché 18 18 18 18 La falsification de la qualité du coton Les

supérieur de la magistrature …………………………………………………………………………… p. 11 SECTION 2. LES AUXILIAIRES DE LA JUSTICE ……………………………………..p.11 §I. Les auxiliaires du juge ………………………………………………………………….p.12 A. Les greffiers et greffières………………………………………………………… p.12 B. Les officiers de police judiciaire ………………………………………………… p. 12 C. Les experts judiciaires ……………………………………………………………..p.13 D. Les administrateurs/trices de biens ……………………………………………… p.13 §II. Les auxiliaires du justiciable …………………………………………………………..p

________________________________ The Voice of Business in the Mediterranean Perspectives économiques pour les pays méditerranéens à l’horizon 2010 Working Paper 20051007.fr © Oct. 2005 Tahar El Almi Universitaire TUNIS, Octobre 2005 Union of Mediterranean Confederations of Enterprises: Perspectives économiques pour les pays méditerranéens à l’horizon 2010 ; Tahar El Almi, TUNIS, Octobre 2005. Working Paper 20051007.fr. © oct 2005 2 PREFACE La création de l’UMCE répond au besoin des confédérations d’entreprises

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 12 Le mot du P r é s i d e n t Ubisoft a réalisé une solide performance en 2011-12, grâce au succès de Just Dance®, d’Assassin’s Creed® et de nos titres online. L’année 2012-13 devrait marquer un tournant pour Ubisoft avec une offre de jeux renforcée pour les joueurs passionnés, des titres appréciés des joueurs occasionnels ainsi que l’excellente dynamique de nos jeux online. Nous anticipons donc une croissance soutenue et une rentabilité accrue pour l’exercice. À

l‘occasion de la séance solennelle d‘ouverture de la 16ème conférence des chefs d‘État de France et d‘Afrique », RADIO FRANCE INTERNATIONALE, www.rfi .fr, [En ligne], http://www.rfi.fr/actufr/articles/037/article_20103.asp, (page consultée le 4 mars 2010). 3 Babacar GUÈYE, « La démocratie en Afrique : Succès et résistances », Pouvoirs, 129(2), 2009, p. 6. 4 Alassane Ouattara est le premier ivoirien à occuper cette fonction de novembre1990 à décembre 1993. Ce poste est créé à la suite d‘une révision

économique et social. L’on peut citer la Vision 2010 qui est devenue celle de 2020 pour le tourisme, le Pacte national pour l’Émergence industrielle, le Plan Maroc vert, le plan Halieutis, la stratégie Maroc Stratégies sectorielles EXPRESS Invité des conseillers, Mohamed Rabie Khlie, DG de l’ONCF a indiqué que 34 millions de voyageurs ont opté pour le train au cours de l’année précédente. Il s’agit de 3 millions de plus, en comparaison avec l’exercice 2010 et 13 millions de plus qu’en 2005. Faisant

des livrets  A – livrets  bleus diminue (+  6,4  % en  2013, après  +  15,0  % en  2012, cf.  graphique  4), il reste cependant relativement élevé. Ces livrets défiscalisés bénéficient en  effet des deux relèvements de plafonds intervenus en octobre 2012, de 15 300 euros à 19 125 euros, puis en janvier 2013, à 22 950 euros. En outre, le taux de rémunération du livret  A reste largement supérieur à celui d’actifs monétaires de liquidité comparable, comme les parts d’organismes de placement

une évaluation des premiers pas dans la IIIème République Par Professeur P. Ngoma-Binda, Professeur J. Otemikongo Mandefu Yahisule, Madame Leslie Moswa Mombo Une étude d’AfriMAP et de L’Open Society Initiative for Southern Africa Novembre 2010 Copyright © 2010, Open Society Initiative for Southern Africa. Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne peut être reproduite, conservée dans un système de recherche automatique, ni transmise sous quelque forme que ce soit ou par quelque