12 ème Siècle Féodalité

Révolution et l'Empire GODECHOT PUF Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) MORABITO / BOURMAUD Montchrestien Histoire politique de la France contemporaine BLUCHE PUF Histoire de l’administration française du XVIIIème au XXème siècle Georges BURDEAU Montchrestien L’Etat français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792 N.ROULAND Odile Jacob Les constitutions de la France depuis 1789 Garnier-Flammarion Présent chez plusieurs éditeurs. Préférer

En effet La notion de Monarchie et la conception du pouvoir royal varient entre 476 et 1789. La notion d'Ancien Régime, tel qu'elle est perçue par Mirabeau ou Tocqueville, désigne la Monarchie Absolue. L'absolutisme apparaît à la fin du XVIème siècle, en réaction aux théories « monarchomaque » (ceux qui combattent le roi), théories à l'origine de l'assassinat d'Henri III en 1588 et d'Henri IV en 1610. L'absolutisme est issu de la combinaison de deux théories : celle de Bodin, présentée dans

travail forcé, ni de prison Les juges royaux sont des professionnels, ils sont laïcs et contrôlés par le roi. En effet, le roi peut les sanctionner. II. Les lois Hittites : Les Hittites envahissent la Mésopotamie et fondent un empire au 14ème siècle avant notre ère. Les compositions pécuniaires sont imposées par l’Etat au profit des victimes. Elles varient selon la position sociale. La possibilité de vengeance privée Il existe une « responsabilité familiale » en cas de rapt et de rébellion

sur pierre noir exposé au Louvre de Paris. L’histoire est une incitation comparée au droit pratiqué quotidiennement. Le plus important est l’esprit du droit, ce que Montesquieu appelle « L’esprit des Lois ». Si certaines lois ont durée plusieurs siècles, certaines réformes actuelle ne dureront qu’une saison et le nom de l’apporteur sera tombé dans l’oubli immédiatement. Connaitre l’héritage de notre droit est porteur, savoir d’où l’on vient et ou on veut aller permet de saisir des enjeux essentiel

Ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme

Il y a deux facteurs importants : le facteur physique (pays de plaine ou de montagne, etc.) et le facteur démographie (la structure de la population). 1er évènement : la découverte et l’invention de l’imprimerie par Gutenberg à partir du 16e siècle. L’imprimerie va permettre la circulation des connaissances, mais aussi celle des idées. En 1492, c’est d’abord la découverte de l’Amérique par les Espagnols et les Portugais. Ruée vers l’or : ces richesses vont conduire à des mouvements commerciaux

garantie la stricte séparation des pouvoirs. La défense à le droit de lire tout le dossier de l’inculper et de demander un report. Tout se passe aux yeux de tous, il n’y a rien de caché => publicité des débats garantie. L’Impérialisme Fin XIX eme début XX eme. Déf : Désir d’expansion dans les domaines territoriaux, politiques, et économiques. Causes supplémentaires ( voir feuille de la prof) : • ECONOMIQUEMENT : a partir de 1870, le capitalisme (= profit individuel) est en crise, on parle

fond de commerce emsemble de bien affecté a une exploitation d’une activité commerciale, troupeau ) bien qui transcende les biens qui le composent Universalité de droit fait égalemnt état de la phase passive d’une situation dette. Au cours du 19 eme les théoriciens ont repris cette distinctions et l’on reformuler Aubry et rau reprenant le manuel de Zachariae => Théorie de l’unicité du patrimoine. L’homme et son patrimoine ont une théorie bijective Idée des personne morale ? Hypostase

science politique comme appartenant aux sciences sociales peut être située aux alentours des années aux années 1870-1900. C’est une discipline dont l’émergence a été favorisée par l’aspiration d’une partie de la société, en particulier à partir du 19ème siècle, à des modes de compréhensions rationnels de la société, fût-ce partiellement et imparfaitement. Pour quoi donc parler de sciences sociales ? Parce que la science ne doit pas se limiter aux sciences de la nature (à la physique, à la chimie, à

84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux 90 PREMIERE PARTIE : LE DROIT ANTIQUE ( VIIIème siècle av. – VIème siècle ap. J.-C. ), UN LEGS A L’OCCIDENT 95 Chapitre Ier. Le droit public : les institutions 97 Section I. La Cité grecque 97 Paragraphe 1. L’invention de la Cité et du citoyen 97 Paragraphe