13 Mars 2008 Sncf

L E M A G A Z I N E D E S V I L L E S E T T E R R I T O I R E S C Y C L A B L E S n° 45 Dossier > pages 6 à 13 Mai / Juin 2010 4€ L’irrésistible ascension du vélo en Europe Le site cyclable > page 14 L’accès au concours d’ingénieur territorial > page 15 La parole à Sonia Lavadinho > page 20 agEnda + édito La zone 30 a 20 ans !   la théorie du robinet a longtemps servi de guide aux aménageurs et aux ingénieurs circulation dans notre pays. Plus le

média Avril 2010 / ADE / ABO 0COM04/X7 NAF rév.2, 2008 : NACE rév.2, 2008 : 71.11Z 73.12Z 73.10 Graphique clé Produit sectoriel brut unité : % des variations annuelles / Estimation et prévision Xerfi Source : Xerfi, d’après Greffes des Tribunaux de Commerce 6% 4% 2% 0% 0,5% Prévisions 2010 Produit sectoriel brut (val.) Dépenses de communication des annonceurs (val.) +0,5% -2% -4% -6% -8% +1,0% -7,5% 2005 2006 2007 2008 2009e 2010p -10% Les chiffres clés en 2009 Produit

dernier mois, quel que soit le lieu de connexion) Date Janvier 2008 Janvier 2007 Janvier 2006 Janvier 2005 Janvier 2004 Janvier 2003 Février 2002 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit Nombre (en millions) 31,571 28,340 26,710 24,140 21,720 20,100 16,400 Souvent le temps de diffusion d’une nouvelle technologie est plus long que prévu. C’est le cas pour la technologie UMTS/3G en téléphonie mobile pour laquelle, fin 2008, on ne compte encore qu’environ 10 % d’utilisateurs dans la population

financement beaucoup plus faibles que les autres administrations. Poids des administrations publiques locales dans les dépenses des administrations publiques en % 22 21 20 19 18 17 16 15 1990 1992 1994 1996 1998 2000 2002 2004 2006 2008 2010 2012 2014 Source : Insee, Comptes nationaux, base 2010. La réduction du déficit des administrations publiques locales s'explique par la diminution de leurs dépenses (- 0,3 %). En particulier, les dépenses d'investissement diminuent fortement

que doublé (d’à peine 15 % à plus de 30 %). Mais cette part est restée à peu près stable depuis environ 1993 jusqu’en 2008, puis augmente à nouveau. Comment va évoluer la part des prestations sociales dans le revenu des ménages dans les prochaines décennies ? Pourquoi ? La part des retraites va augmenter avec le vieillissement de la population. EXERCICE 4 Quel est, entre 2008 et 2009, le pourcentage d’augmentation du nombre de bénéficiaires pour chacune de ces aides ? Aide aux personnes âgées

s'engageait à ne conserver que les sommes correspondant aux actes réalisés par lui et à reverser à M. Y... la totalité des honoraires trop perçus, le remboursement devant être échelonné sur les cinq années à venir par parts égales ; que M. X... a cessé en mars 1999 les remboursements qu'il effectuait depuis le mois de septembre 1996 ; Attendu que pour accueillir l'action en répétition de l'indu la cour d'appel a exclu l'existence d'une obligation naturelle entre MM. X... et Y... et retenu l'absence de

12 II.1. L’organisation interne d’Orange....................................................................12 II.2. L’organisation géographique des opérations France.....................................13 II.3. La Direction Régionale Limousin Poitou-Charentes.......................................13 III. Missions effectuées................................................................................................. 15 III.1. La revue de presse et l’analyse de presse...........................

disparition effective du service[5] : • Le transfert, suite à la parution de la LME, du service national d'enquêtes de concurrence de la DGCCRF vers la nouvelle Autorité de concurrence. • La scission, actée par une circulaire du 31 décembre 2008, entre la mission concurrence, exercée au niveau régional par la DIRECCTE, et la protection économique et physique des consommateurs, exercée au sein de nouvelles Directions départementales (de la cohésion sociale et protection des populations), placées

délit de coalition, constituée en présence de l’adhésion a un groupement professionnel. - Loi de 1864 : l’abrogation du délit de coalition. - Loi de mars 1884 Waldeck Rousseau : consécration de la liberté syndicale. - La Cour de cassation : reconnaît la personnalité morale aux syndicat : Cass. arrêt des chambres réunies 5 avril 1913. - Loi mars 1920 : entérine la jurisprudence de la cour de cassation, désormais le syndicat est une personne morale dotée de la PJ. - La C° d’octobre 1946 : elle

11: Les grands ports asiatiques............................................................................................. 24 Tableau 12: Classement des opérateurs de terminaux globaux en 2005............................................ 24 Tableau 13: Positionnement des principaux manutentionnaires mondiaux en 1999/2000 ................ 25 Tableau 14 : Prévisions de la demande en conteneurs par région à l'horizon 2015 (en millions d’EVP) - Source Ocean Shipping Consultants .....................