19 Mars 1997 Commentaire

sur les priorités stratégiques d’Oxylane dans le cadre de ce rapprochement (recherche et développement, constitution d’un réseau partenaires, etc.). Quelques commentaires de Patrice Vogel, dirigeant du Vieux Plongeur. Pas de chiffres. Oxylane-Décathlon a encore beaucoup grandi en 2010 LEPERCQ (Vincent), Journal du textile, n° 2079, 29 mars 2011, p 15. (1) p. Article court avec données chiffrées sur les résultats d’Oxylane, le géant français de la distribution d’articles, vêtements et chaussures

Eléments de méthode du commentaire d’arrêtEléments de méthode du commentaire d’arrêt 1 Préambule : Les éléments de méthode présentés ne sont pas exhaustifs : les remarques de forme ont par exemple été écartées. Il ne s’agit que de conseils n’ayant pas vocation à remplacer, mais à compléter, ceux qui ont déjà été donnés en TD. Par ailleurs, à titre d’exemple, on trouvera un « commentaire d’arrêt type », où les remarques de méthode sont intégrées à la décision (p.6 et s.). 1

majeure sur la ligne de chemin de fer entre Los Angeles et Salt Lake City. Suite à l’afflux de voyageurs et d’immigrants, Las Vegas, forte de 5 000 habitants, prit en 1905 le rang de « ville » de l’état du Nevada, au sein du comté de Clark. Le 19 mars 1931 marque le début de la gloire pour Las Vegas : un traité issu par le Nevada légalise à nouveau les jeux d’argent. Ces derniers étaient interdits au 19ème siècle dans les villes minières de l’état et sur tout le territoire américain au début du

château des cartes qui s’effondre progressivement par contagion. Aujourd’hui, ce risque a dépassé le territoire national pour menacer même les systèmes bancaire les plus forts et les plus solides de par tout le monde ; la dernière crise asiatique du 1997 en est un exemple révélateur. La globalisation financière et la dimension internationale de l’activité bancaire depuis le début des années 90, ne pourront qu’amplifier ces risques  qui s’internationalisent même au système bancaire les plus isolés

CE Conseil d'Etat CEDH Cour européenne des droits de l'homme cf. voyez chap Chapitre ch. civ. Chambre civile ch. crim. Chambre criminelle chr. chronique CJCE Cour de justice des communautés européennes coll. collection comm. commentaire concl. conclusions Conv. EDH Convention européenne des droits de l'homme C. pén. Code pénal C. pr. pén. Code de procédure pénale DA Droit administratif DE Droit de l'environnement (dir.) sous la direction de … DP Droit pénal éd.

DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS Sujet : commentaire de la décision du Tribunal des conflits du 4 juillet 2011 Sur le fondement de l'article 34 du décret du 26 octobre 1849, le Tribunal des conflits à été saisi afin de statuer sur un conflit de compétence sur renvoi dans une décision du 4 juillet 2011 « M. Stéphane Herry c/ Institut national polytechnique de Grenoble » par laquelle le Tribunal des conflits a du réfléchir sur la question de savoir quelle juridiction est compétente pour connaître

p. 1-12. Jean-françois Médard, « L'Afrique et la science politique » in C. Coulon, Martin, D.C. (dir.), Les afriques politiques, Paris, La Découverte, 1991, p. 277-284. Paul T. Zeleza, Manufacturing African Studies and Crises, Dakar, CODESRIA, 1997. DEUXIÈME PARTIE : L’ANCIEN CONSTITUTIONALISME ET LES ANNÉES 1960 À 1990 Il s’agit ici d’aller à la recherche des fondements de la gouvernance africaine et des modes d’exercice du pouvoir avant les années de démocratisation. 3- (21 janvier) : Aux

9 MARYVONNE CHARMILLOT II. Références électroniques dans une bibliographie Ouvrage complet, e-book Exemple 1 Rousseau, J.-J. (1755). Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes. Ed. Athena. Consulté le 8 mars 2005 dans http://un2sg4.unige.ch/athena/rousseau/jjr_ineg.ht ml Article électronique basé sur une version imprimée Actuellement, de nombreux articles consultés sur internet constituent des copies exactes de leurs versions imprimées. Dans ce cas, les

Eléments de méthode du commentaire d’arrêt1 Préambule : Les éléments de méthode présentés ne sont pas exhaustifs : les remarques de forme ont par exemple été écartées. Il ne s’agit que de conseils n’ayant pas vocation à remplacer, mais à compléter, ceux qui ont déjà été donnés en TD. Par ailleurs, à titre d’exemple, on trouvera un « commentaire d’arrêt type », où les remarques de méthode sont intégrées à la décision (p.6 et s.). 1. - Le commentaire d’arrêt est souvent présenté comme un exercice difficile

2015/2016 ! ! SOMMAIRE ! ! ! ! ! La méthode du commentaire de texte ! ! ! Séance 1 La notion de droit ! ! ! Séance 2 Les sources du droit ! ! ! Séance 3 Le raisonnement juridique – l’interprétation en droit ! ! ! Séance 4 Les conflits de lois dans le temps ! ! ! Séance 5 La preuve ! ! ! !2 ! ! ! MÉTHODE DU COMMENTAIRE DE TEXTE D’un point de vue méthodologique, l’objectif de ce premier semestre est de vous former à l’exercice du commentaire de texte. Vous serez donc amenés, tout au long du