2 Dans Quelle Mesure Notre Personnalité Est Elle Notre œuvre

individuelle 2)existence de la collectivité élaboration des règles dépend du régime ds le pays le droit → un terme occidental, « jus » en latin (justice) la règle → « norma » en latin « nomos » en grec droit → 1) un ensemble, un système des règles abstraites, impersonnelles (elles s'adressent à personne en général), elles sont pas nominatives parce qu'elles sont destinées à tout le monde. Chaque non-respect de la loi est sanctionné.Droit objectif 2) prérogative

premier usage, aux biens non consomptibles, résistant à une utilisation répétée. Sous l'angle du caractère physique des biens, on distingue fondamentalement les meubles, mobiles, et les immeubles, non susceptibles d'un déplacement. Sous-section 2 – Les biens incorporels Il s'agit ici de biens immatériels, qu'on ne peut toucher et qui ne tombent point sous les sens. Arbitrairement meubles par la détermination de la loi, ils se répartissent en deux catégories distinctes selon la considération

régime soviétique. - Je connais les caractéristiques du régime nazi. VOCABULAIRE, PERSONNAGES ET DATES : VOCABULAIRE URSS Bolchevik Communisme Prolétariat Internationale Tchéka Collectivisation Kolkhoze Sovkhoze Koulak Plan quinquennal Culte de la personnalité Propagande Les camps du Goulag Totalitarisme Allemagne nazie Racisme Antisémitisme Boycott Nationalisme Nazisme « Führer » « Volk » « Reich » Espace vital Les SS La Gestapo Progrom Camp de concentration PERSONNAGES URSS : Lénine, Staline, Trotski

notion vient du latin persona qui signifie un masque que porte un acteur dans une représentation théâtrale. La personne peut se définir comme étant un sujet moral, libre et responsable qui se reconnait à ce qu’il a de la personnalité. Cette notion s’oppose à l’individu, au vulgaire. 2- Environnement C’est un terme polysémique qui fait de lui un concept ambigu. Selon le dictionnaire, il fait référence à un « ensemble de condition physique, chimique, biologique, socioculturelle et même économique susceptible

INTRODUCTION 1) Définitions des Institutions administratives : Administration : terme polysémique : 2 approches : -Au sens matériel , c’est l’activité qui consiste a gérer des biens ou des personnes implantés sur un territoire pour satisfaire des besoins collectifs. - Au sens organique : définit comme un ensemble d’institutions administratives présentant la particularité de procéder la personnalité morale . Personne morale : sujet de droit privée est à la fois une entité juridique et biologique

28/05-01/06/2001 1 “Les outils d’évaluation de la performance individuelle", Benoit Ndi Zambo L’EVALUATION DE LA PERFORMANCE DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS DE QUOI S’AGIT-IL Les concepts de base Une activité qui a pour finalité de mesurer ou de juger la valeur relative de la contribution d’un employé à l’organisation EVALUATION EFFICACITE Pertinence des objectifs, degré d’atteinte des objectifs, utiulité et satisfaction des besoins de la clientele, consequences à moyen et

Introduction La personnalité juridique  peut être définie comme l’aptitude à être titulaire de droits et d’obligations ou selon la définition de François Terré à être « titulaire actif ou passif de droits subjectifs que le droit objectif reconnaît à chacun.» Cette définition amène naturellement à distinguer une première catégorie de personne juridique : les personnes physiques, à savoir les êtres humains envisagés individuellement. Depuis l’abolition de l’esclavage, en 1848, tout individu, en

France, le droit administratif a longtemps été la branche maîtresse du droit public. 2 raisons : Le rôle de l’Etat et de l’appareil administratif, l’administration a construit l’Etat. Importance historique, continuité dans le rôle de l’administration La faiblesse du droit constitutionnel matériel jusqu’à très récemment. En France, le droit constitutionnel avait jusqu’en 1971 un aspect formel mais très peu mis en œuvre. Le droit constitutionnel a été confronté à l’absence d’effectivité des dispositions

faiblesse (Ex droit du travail pr intérimaire CDD, le locataire, droit du consommateur) La méthode pour résoudre des conflits est la création de ses statuts catégoriels est l’élaboration d’un droit protecteur de s ces personnes ainsi on met en œuvre les 2 conceptions de la justice Justice commutative Elle régit les échanges entre individus, elle implique que chacun doit recevoir l’équivalent de ce qu’il donne (matière contractuelle) elle prédomine qd on crée un statut catégoriel car elle a en

d’auteur et de ses titulaires, a fait preuve d’un apport conséquent, en précisant par exemple que celui qui fournit l’idée n’est pas titulaire du droit d’auteur. Mais, récemment, la Cour de Cassation a renchéri en posant que l’auteur effectif d’une œuvre est celui qui réalise personnellement l’œuvre. A noter que si la jurisprudence ne donne pas réellement de définition précise du droit d’auteur et de ses titulaires, son raisonnement tient à définir ce que n’est pas le droit d’auteur et qui ne peut