20 Février 2008 Blanchiment

visiteurs 15. Musée de l'Armée, Paris 1,2 millions de visiteurs 16. Zoo de Lille , Lille 1,0 millions de visiteurs 17. Musée Carnavalet, Paris 900 000 visiteurs 18. Sainte Chappelle, Paris 900 000 visiteurs. 19. Aquarium, La Rochelle 800 000 visiteurs. 20. Chemin de fer de la Mer de Glace, Chamonix, Alpes 800 000 visiteurs 21. Zoo de La Palmyre, Charente Maritime 700 000 visiteurs 22. Musée Grévin - musée de cire, Paris 700 000 visiteurs 23. Château de Chambord, Vallée de la Loire 700 000 visiteurs 24

Corderie royale de Rochefort pour pouvoir fabriquer en France les lourds cordages des navires. La partie centrale du bâtiment permettait de confectionner des cordages de chanvre d'une encablure de long, soit près de 200 m. Leur diamètre pouvait dépasser 20 cm[14]. Une corde de chanvre de 12 mm de diamètre a une charge de rupture d'environ 1 100 kg. Cette fibre permet aussi de confectionner tout simplement de la ficelle. Tissage du chanvre[modifier] Avant de pouvoir être tissé, le chanvre devait

……………………………………………………………....……………… 2.5 Description sommaire du groupe UIB au 31/12/2008…………………………………………… 2.5.1 Présentation Générale du groupe ………………………………………………………...………… 2.5.1.1 Présentation des sociétés du groupe au 31/12/2008 …………………..................................... 2.5.1.2 Schéma financier du groupe au 31/12/2008………………………………………...……… 2.5.1.3 Evénements récents modifiant le schéma financier du groupe entre le 31/12/2008 et la date d’élaboration du document de référence………………………………………...……………… 2

Examen oral Ouvrages de référence mais l’on se réfère à ce qui est dit au cours « Initiation au droit pénal spécial » de Mr A. De Nauw- éd. kluwer 2008 (619 pages) : il couvre tout le livre 2 du code pénal // inleiding tot het strafrecht, 2010, 492 pages, 6e éd. « Collection de droit pénal : les Infractions »  - 5 volumes chez Larcier (entre 2008 et 2012) A.WEYEMERECH et Mr KENNES, DPS, T.I., 2011, éd. Anthémis, 393p (articles 101-314 ter Cp) Qualification et jurisprudence pénale chez Lacharte

certaines populations avant tout passage à l’acte, ante delictum, avant toute commission d’un crime ou d’un délit. Toute personne ne correspondant pas à la moyenne de la normalité peut être susceptible alors de se voir appliquer ces mesures. Le 27 février 2008 une loi a été adoptée relative à la rétention de sureté et à la déclaration d’irresponsabilité pour cause de trouble mental. Cette mesure a été très critiquée, s’apparentant à une mesure ante delictum. Il s’agit, concernant les personnes condamnées

.............. 18 4.1 4.2 4.3 4.4 Définitions des professions libérales ................................................. 18 Qu’est-ce qu’un professionnel libéral ? ............................................. 20 La déontologie, un élément différenciant des professions libérales .... 20 L’approche de la profession réglementé et non réglementée .............. 21 5 L’adaptation actuelle des Banques aux professions libérales .................... 24 5.1 5.2 5.3 Le marché des professionnels, un

CONTEXTE DE SECURITE GLOBALE Claude DELESSE & Membre associé du Groupe de recherche sur la sécurité et la gouvernance GRSG - Université Toulouse 1 Capitole Professeur, BEM CEREBEM, CEntre de REcherche de Bordeaux Ecole de Management. n°136-10, février 2010 1 Cahiers de Recherche CEREBEM BEM – Bordeaux Management School Claude DELESSE est Professeur d'intelligence économique à BEM-Bordeaux Management School, docteur en Sciences de l'information et de la Communication (1983), auditrice

l'espace n'est pas convenable.  COMMERCE EXTERIEUR : quand quelqu'un exporte c'est que quelqu'un importe mais les chiffres officiels de l'exportation et de l'importation ne sont pas égaux et ne coïncide pas (il appel ça omission, en gros c'est du blanchiment, paradis fiscaux). C’est bidon  CHOMAGE : il y a 26 définitions différences, (variable d'ajustement en économie) (2,5million de chômeurs en France en réalité il y en a 5millions mais la moitié qui est radié) TOUT EST FAUX. à partir de chiffre

infractions frauduleuses et escroqueries. L’OND met en garde contre une rupture statistique. Les règles d’enregistrement à l’escroquerie à la carte bancaire ont été modifiées : baisse à nuancer. Il y a une augmentation constante du sentiment d’insécurité : +20%. Taux d’élucidation des affaires : on constate qu’il progresse. Observation à tempérer. Plus les faits sont graves, meilleur est le taux d’élucidation. Utilisation de plus en plus fréquente des procédures. La justice pénale coute extrêmement cher

la partie législation du JO. Ce manque de transparence a été repproché et la Cour Constitutionnelle a déclaré l’inconstitutionnalité du règlement face à l’article 36 de la Constitution. Il y avait la panique à bord, qui n’a pas duré longtemps car le 20 mars 2003, le Conseil disciplinaire et administratif des avocats rend un jugement qui a dit que les règles de déontologie ont un caractère coutumier, ainsi ces règles continuent à s’appliquer même en présence des siècles écrites des lois (codifications