22 Février 1995

régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur En fonction depuis le 21 mars 2010 Élection 21 mars 2010 22 mars 1992 – 24 février 2000 Élection 22 mars 1992 Réélection 15 mars 1998 Député de Paris Scrutin proportionnel par département 2 avril 1986 – 14 mai 1988 Élection 16 mars 1986 Législature VIIIe Conseiller régional d'Île-de-France 16 mars 1986 – 22 mars 1992 Élection 16 mars 1986 Conseiller municipal du 20e arrondissement de Paris 13 mars 1983

Portugais, Suédois, Estonien, Hongrois, Maltais, Letton, Lituanien, Polonais, Tchèque, Slovaque, Slovène, Bulgare, Roumain et Irlandais. • Le Président de la Commission Européenne se nomme : José Manuel Duräo Barroso. Il est a ce statut depuis le 22 Novembre 2004 et est le 12ème Président de la Commission Européenne. Le siège de cette Commission Européenne se situe à Bruxelle, au Berlaymont. • L' Union Européenne s'étend sur une longueur de 4 376 780 km² et elle est peuplé, en 2012, de 503 679 730

Modifié par Décret n°91-603 du 27 juin 1991 - art. 22 () JORF 28 juin 1991. La provision pour sinistres à payer calculée conformément à l'article R. 331-15 est complétée, à titre de chargement, par une évaluation des charges de gestion qui, compte tenu des éléments déjà inclus dans la provision, doit être suffisante pour liquider tous les sinistres. Article R331-17 Créé par Décret n°95-153 du 7 février 1995 - art. 3 () JORF 14 février 1995. Lors de chaque inventaire, le montant total des provisions

Td : Introduction au droit Fiche n° 2 : L’organisation de la justice Fiches d’arrêt : Document n° 4 : Cet arrêt de cassation datant du 17 mai 1995 et jugé par la cour de cassation en cassation partielle. Dans cet arrêt M. Cassagne fait une assignation en justice conte la commune de Beaulieu sur mer car il a construits une villa sur une parcelle appartenant à la commune et se situant en contrebas d’une falaise, dont laquelle c’est décroché des rochers provoquant ainsi des dégâts matériaux

ces mesures20. 26 janvier : la décision du gouvernement genevois d'augmenter le prix du pain déclenche une émeute à Saint-Gervais, le quartier le plus populaire de Genève21. 31 janvier : Zoubov devient le favori de Catherine II de Russie22. 10 février : suppression de la corvée par Joseph II23. Sa mort en 1790 empêchera l’application de la mesure. Projet de Joseph II de création d’un impôt de quotité payable par tous les propriétaires et celui d’un cadastre général pour asseoir cet impôt. Un décret

Russie Saint-Marin Serbie Slovaquie Slovénie Suède Suisse Turquie Ukraine 4 6 8 9 11 13 14 16 17 19 20 22 24 26 28 30 33 35 37 39 41 42 44 46 47 48 50 52 53 55 56 57 58 60 62 64 66 68 70 72 73 75 77 78 80 82 84 La Cour européenne des droits de l’homme : Fiches par pays 1959-2009 3 Albanie Le Conseil de l’Europe Adhésion : 13 juillet 1995 La Convention Signature : 13 juillet 1995 Ratification  2 octobre 1996 :  Les juges Juge en fonction  Ledi BIANKU : Historique des juges : Kristaq TRAJA

ET AU CRÉDIT- Loi Bancaire. 2 II – LES REGLEMENTS. 29 1 – Indexe des règlements. 29 2 – Références des publications légales des règlements. 35 3 – Règlements Banque d’Algérie 1990-1994 ( Volume I ). 39 4 – Règlements Banque d’Algérie 1995 ( Volume II ). 114 5 – Règlements Banque d’Algérie 1996 ( Volume III ). 127 6 – Règlements Banque d’Algérie 1997 ( Volume IV ). 142 7 – Règlements Banque d’Algérie 1998 ( Volume V ). 158 8 – Règlements Banque d’Algérie 1999 ( Volume

d’une prise en charge globale de la douleur du patient, implique l’effort de soulager d’où une exigence d’éthique, doublée d’une efficacité. Les droits du patient. La charte du patient hospitalisé contenue dans la circulaire DGS/DH n° 95-22 du 6 mai 1995 précise : « Aux cours de ces traitements et de ces soins, la prise en compte de la dimension douloureuse, physique et psychologique des patients et le soulagement de la souffrance doivent être une préoccupation constante de tous les intervenants

21763, note G. Paisant Document n°5 : Réforme – D. Mazeaud, La loi du 1er février 1995 relative aux clauses abusives : véritable réforme ou simple réformette ?, Droit et patrimoine, 1995, chr., p. 42 Document n°6 : Action des associations – G. Viney, Un pas vers l’assainissement des pratiques contractuelles : la loi du 5 janvier 1988 relative aux actions en justice, JCP, 1988, I., p. 3355 Comparez avec : Com., 22 octobre 1996, voir séance n° 3 CONSULTATIONS JURIDIQUES A PREPARER Préparez

amie de Tom Cruise et de Rob Lowe, elle s'est mariée à Bo Brinkman le 21 février 1988. De cette union, un fils est arrivé : Dakota-Paul né le 1er Mai 1989.Durant l'année 1992, Melissa Gilbert et Bo Brinkman divorcent. C'est en 1995 (exactement le 1er janvier) qu'elle décide de se remarier avec l'acteur Bruce Boxleitner. Elle a donné naissance à son deuxième enfant, un autre garçon, Michael Garrett Boxleitner, né le 6 octobre 1995. Elle a nommé son fils Michael ainsi en hommage à l'acteur Michael Landon