23 juin

l'impôt 0 (P X 0,55 %) - 4 345 € (P X 0,75 %) - 6 925 € (P X 1,00 %) - 13 250 € (P X 1,30 %) - 25 190 € (P X 1,65 %) - 51 790 € (P X 1,80 %) - 76 600 € Les dates 7 1er janvier N •Fait générateur •Consistance Valorisation du patrimoine 15 juin N •Exigibilité •Déclaration Paiement Territorialité 8 Obligation fiscale illimitée (« mondiale ») Résidents fiscaux français (art 4B CGI) Non résidents fiscaux français Biens meubles et immeubles possédés en France et à l’étranger Biens

Le Maroc compte 18 compagnies d'assurances, dont 9 compagnies généralistes (2 mutuelles), 4 sociétés spécialisées dans l'assistance, une mutuelle vouée à l'assurance automobile et une société spécialisée dans la réassurance. La 29ème GAIF (21-23 mai) est l'occasion de renforcer et de développer de nouvelles voies aussi bien à travers des coopérations interarabes qu'au niveau de partenariat avec d'autres régions au plan international, selon le comité d'organisation, présidé par le directeur

01/04/2004 2154 44562 404 4452 Matériel industriel 0,5 pt Etat, TVA sur immobilisation 1,pts Fournisseur d’immobilisations 0,5pts Etat, TVA due intra comm. 1pt 1 110 000 / 9.25 SEK 120 000 x 19.6 % Acquisition de l’immobilisation 120 000,00 23 520,00 120 000,00 23 520,00 01/04/2004 date non exigée 512 ou 441 131 Banque 1pt Subvention d’équipement Encaissement de la subvention 36 000,00 36 000,00 01/06/2004 404 666 512 Fournisseur d’immobilisations 0,5pt Pertes de change 1,5 pts (dont 1calcul Banque

14 Décrète : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 84 27 Dhou El Kaada 1426 29 décembre 2005 Article 1er. — Le présent décret a pour objet de modifier et de compléter le décret exécutif n° 91-60 du 23 février 1991, susvisé. Art. 2. — Le décret exécutif n° 91-60 du 23 février 1991, susvisé est modifié et complété en son article 4 bis comme suit : “Art. 4 bis. — La direction des grandes entreprises comprend cinq (5) sous-directions : • la sous-direction de la fiscalité des hydrocarbures

Liban Exercice 1 : (10 points) Juin 2010 Série L Page 1 sur 6 Mathématiques-Informatiques Les trois parties de l’exercice peuvent être traitées de façon indépendante. La feuille de calcul figurant en annexe 1 reprend des données d’une enquête de l’INSEE sur le marché du travail en France métropolitaine pour l’année 2007. Cet exercice a pour but de comprendre et de compléter ces données. PARTIE 1 : Le tableau 1 de l’annexe 1 Les cellules associées à des effectifs sont au format nombre

RÉGION AMÉRIQUES 18 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 RENAULT 1 113 913 véhicules vendus DACIA 181 280 véhicules vendus RSM* 33 244 véhicules vendus Ventes du Groupe au 1er semestre 2012 : 1 328 437 Ce document est également accessible sur les sites www.renault.com et declic@com LE GROUPE RENAULT ATLAS RENAULT ÉDITION SEPTEMBRE 2012 02 / 03 INFORMATIONS FINANCIÈRES En millions d’euros EFFECTIFS GROUPE RENAULT Inscrits au 30 juin 2012 Renault s.a.s. (1) 1 er sem. 2011

Tous les chiffres sont pr�sent�s en K Euros. L�entreprise pr�voir de r�aliser le CA (HT) suivant pour les 12 premiers mois de l�ann�e N + 1�: Janvier 2.500.000 F�vrier 2.800.000 Mars 2.100.000 Avril 2.500.000 Mai 2.400.000 Juin 2.800.000 Juillet 2.800.000 Ao�t 2.900.000 Septembre 3.000.000 Octobre 3.100.000 Novembre 3.200.000 D�cembre 3.100.000 La TVA sur vente est � 20,60 % sur 90,291 % du chiffre d�affaires, le reste n��tant pas assujetti

4.2 RENSEIGNEMENTS SUR LES ÉTATS FINANCIERS INDIVIDUELS AU 30 JUIN 2011 ……………………………………….…28 4.2.1 Bilans comparés au 30 juin 2011 ...................................................................................................................... 28 4.2.2 Etat des engagements hors bilan comparés au 30 juin 2011 .......................................................................... 29 4.2.3 Etat de résultat comparé au 30 juin 2011 .........................................................

devant le juge, l'autorité réglementaire exige souvent que l'administré effectue obligatoirement un recours administratif préalable Il faudra pouvoir prouver au juge que ce recours préalable a été exercé References : l'article 23 de la loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/administration/controle/justice-administrative/quels-recours-dispose-t-on-pour-contester-action-administration.html

inscrire sur le site. Votre compte sera activé immédiatement. 1. Informations personnelles Date de naissance: 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 1900 1901 1902 1903 1904 1905 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924