24 Novembre 1998

Corée, Singapour, le Mexique et le Chili? Volume 2, numéro 7 (octobre 2000) OPPERMANN, Jord L’Europe monétaire : de l’Union monétaire des paiements à l’euro Volume 2, numéro 8 (octobre 2000) BOULANGER, Éric Le Japon et l’APEC Volume 2, numéro 9 (novembre 2000) DEBLOCK, Christian La politique commerciale des États-Unis : à quoi pouvons-nous nous attendre ? Volume 2, numéro 10 (décembre 2000) Notes de recherche ARÈS, Mathieu L’intégration monétaire des Amériques – Vers la dollarisation du continent

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Jp administrative du 1er SEMESTRE : Partie 1) Les sources du droit administratif Fiche 1 : Bases du droit administratif • Article 13 de la loi des 16 et 24 août 1790 : les fonctions judiciaires et les fonctions administratives doivent être distinctes. • Décret du 16 fructidor an III : Interdiction est faite aux tribunaux de connaître des actes de l’administration. Avec la loi susvisée et ce décret, l’administration ne peut être jugée que par elle-même. • TC, Blanco, 8 février 1873 : l'administration

Pour ce referendum constitutionnel du 17 novembre 2010, la Présidence de la Transition de Madagascar n’a pas à être juge ou partie, pas plus que juge et partie. Cependant, la Grande île à son Histoire politique, à propos de sa loi fondamentale. C’est ce que nous vous proposons, sans chercher à influencer qui que ce soit pour un oui ou pour un non… Le 29 avril 1959, la Constitution de la Première République malgache est adoptée et le 26 juin 1960, Madagascar proclame son indépendance 31 décembre

Le 18 décembre 2009 M1 Justice et procès Droit judiciaire privé Commentaire d'arrêt du 8 novembre 1998, Cour de cassation, assemblée plénière. «Mais seigneur, dit humblement Babouc, je n'ai jamais été en Perse, je n'y connais personne.» «Tant mieux, répond l'ange, tu ne seras pas partial» écrit Voltaire dans son conte oriental Le monde comme il va. Dans la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales c'est l'article 6 alinéa 1 qui garantit

octobre 1987 n°2484, Bergis et Ono, Lebon p.453 TC 18 mars 1991 n°2636 et 2637, RJF 91 n°854 CE 6 janvier 1986 n°47111, RJF 86 n°231 CE 24 février 1986 n°40031, RJF 86 n°430 Cass. com. 16 juin 1987 n°86-12292, Bull. civ. IV n°151 Cass. com. 20 mars 1990 n°88-13382 (n°4390), Houssin, RJF 90 n°633 (3) CE 24 février 1978 n°2653, Sté Sogéparc Sud-Ouest, RJF 78 n°207 CE 24 mars 1982 n°22889, 22890 et 22891, DF 30/82 n°1608 (4) TC 18 mars 1991 n°2636 et 2637, Banque Romande, RJF 91 n°854, DF 27/91 n°1386

d'information et structure Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest Création : La CEDEAO a été créée le 28 mai 1975 à Lagos (Nigeria). Afin de permettre l’accélération du processus d’intégration, son traité fondateur a été révisé le 24 juillet 1993 à Cotonou. Etats membres : Elle compte quinze États membres lors de sa création - Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Gambie, Ghana, Guinée Bissau, Guinée Conakry, Libéria, Mali, Mauritanie, Niger, Nigeria, Sénégal, Sierra Leone,

sciences de l'éducation...), croisant des regards différents sur un même objet : pourquoi et comment les hommes racontent leur vie. Jusqu'en 2000, cette bibliographie a été publiée tous les deux ans (le volume IX, paru en 2000, couvre les années 1998-1999). J'ai pris du retard, que j'ai ensuite essayé de transformer en avance : ce volume X, qui paraît en octobre 2003, couvre les années 2000-2002 et la première moitié de 2003. Pour ne pas alourdir une bibliographie déjà copieuse (494 entrées),

proposition, Martin Arche de la Défense, Paris Bouygues est nommé Présidentdirecteur général du Groupe. Livraison du viaduc de Sylans en France. Livraison de l'Arche de La Défense. Acquisition des Grands Moulins de Paris (GMP) qui sera cédé le 2 octobre 1998 à un groupe d’investisseurs qui réunit AXA Private Equity Fund, Gilde Buy-Out Fund et Charterhouse. 1987 1990 1988 Le Groupe s'installe dans son nouveau siège, Challenger, à Saint-Quentin-en-Yvelines. Livraison du pont de l'Ile de Ré. Pont

La coupe du monde de football de 2006 est la dix-huitième édition de la coupe du monde de football et s'est déroulée du 9 juin au 9 juillet 2006 en Allemagne, qui a été choisie en juin 2000 pour organiser l'événement. De décembre 2003 à novembre 2005, les sélections nationales de 198 pays participent à une phase de qualification, dans le but de désigner les 31 équipes pouvant prendre part au tournoi final en compagnie de l'Allemagne, qualifiée d'office en tant que pays organisateur. La compétition