25 Décembre 1793

forment une commune insurrectionnelle. Le peuple investit les Tuileries et renverse le trône. 11 août. Établissement du suffrage universel. 8-9 septembre. Émeute ouvrière à Tours. Début décembre. Élections à la Commune de Paris : rôle essentiel de Jacques Roux, les " Enragés " apparaissent sur la scène politique. 1793 6 avril. Création du Comité de salut public. 24 mai. Arrestation de l' " Enragé " Jacques Hébert. 31 mai-2 juin. Insurrection parisienne contre les Girondins. 27 juillet. Maximilien

en fonction de l'ordre auquel on appartient: *Pour la noblesse, on décide que tous les nobles qui possèdent une terre sont électeurs là où ils possèdent une terre. Certains pourront voter plusieurs fois, ceux qui n'ont pas de terre devront avoir 25 ans au moins et être français de naissance ou par naturalisation, et voter au lieu de leur domicile. Le suffrage est direct. *Pour le clergé, on trouve également 2 régimes distincts, pour le clergé séculier, ce sont tous les possesseurs de bénéfice

1er Stuart.Le Parlement ne se laissera pas faire, et proclame, le 7 juin 1628, un texte qui s'appelle la pétition des droits : le parlement s’indique comme le seul organe compétent pour faire des lois sur des libertés individuelles. Puis, le 1er décembre 1641, c’est la « grande remontrance » (nom du texte), le parlement affirme sa volonté de contrôle du pouvoir royal. C'est ce que l'on appelle la 1ère révolution anglaise : le roi est vaincu et décapité le 9 février 1649. . Cela ouvre la voie à la

pas détruire l’économie coloniale. La Convention le fera en 1794, après le soulèvement des esclaves. 7. La Révolution haïtienne (1791-1804) Doc A. Proclamation de Biassou, chef insurgé de SaintDomingue, 1793 Doc B. Proclamation d’abolition à Saint-Domingue par Sonthonax, 1793 Doc C. Rétablissement de l’esclavage par Napoléon Bonaparte, 1802 Doc D. Lettre de Leclerc à Bonaparte, 1802 Doc E. Proclamation d’indépendance d’Haïti, 1804 Consécutive à la Révolution française, celle de

elles ne délibèrent pas ensemble, elles votent séparément. Le tiers Etat veut deux changements importants : le tiers Etat veut le double de députés par rapport aux deux autres ordres (soit 600) car ils travaillent et ce sont 24 800 000 personnes sur 25 millions. Cette première revendication est obtenue, elle veut aussi que les assemblées soit en commun et un vote par tête et non par ordre. On parle de patriotes = ceux qui revendiquent les changements, pour qu’ils puissent l’emporter sur les privilégiés

évoquera la possibilité du tirage au sort pour sélectionner les gouvernants, mais avant la Révolution. Les députés suggéreront de recourir au tirage au sort, mais cela ne donnera lieu à aucun débat. 25/09/13 En 1789 un choix décisif a été fait, le choix vers un gouvernement représentatif. Quand on a opéré ce choix c’est en toute conscience car on ne voulait pas de démocratie. De nombreuses études encore actuelles continuent de dire que ce type

l’Eglise dite constitutionnelle (en n’assistant pas aux célébrations des prêtres constitutionnels) et reste fidèle à l’Eglise de Rome (un peu comme si le « martyr » des prêtres réfractaires attirait le respect, la confiance des fidèles). Remarque : en 1793 et 1794, au moment de la Terreur (cf. chap. II), de nombreux prêtres seront persécutés jusqu’à la mort, d’abord les réfractaires, puis ces mesures toucheront l’ensemble du clergé – y compris les « jureurs » - parce que le culte catholique sera condamné

siècle. Des auteurs avaient affirmés que l'exercice du pouvoir du roi s'exerçait sans dépendance et sans partage. Le roi fait un cours sur l'absolutisme. Il laisse planer une menace aux parlementaires, mais cette menace n'est pas entendue. En décembre 1770, Louis XVI prend des mesures radicales, il s'attaque aux statuts des parlementaires. Le Parlement de Paris suspend toutes les fonctions. Le chancelier Maupeou de Louis XVI a un plan, il décide de chasser la monarchie une fois pour toute de

communautaire, la notion de droit social est nettement affirmée en 1989 par la Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux. L’adoption de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne en décembre 2000 ainsi que le traité de Nice de février 2001 et le traité de Lisbonne du 13 décembre 2007 consacrent l’existence d’un droit social communautaire et confirment la convergence des politiques sur la question des droits fondamentaux des travailleurs et de leurs familles. 1. Définition du droit

Paul-Charles Chocarne Moreau Chapitre I 2) Le tableau. En 1849, Isidore Pils, jeune peintre peu connu, présente au Salon son tableau Rouget de Lisle chantant la Marseillaise pour la première fois à Strasbourg, chez le maire de Dietrich, le 25 avril 1792. Celui-ci est immédiatement acheté par l’Etat, car son thème symbolique appartient à la mémoire nationale et la République souhaite en assurer le triomphe. L’afflux des copistes autour de ce tableau est extrêmement important. Ils sont pétris