25 Décembre 1793

La période : S’ouvre en mai 1789 (avec la révolution française) - Se clôt en 1815 (avec l’échec des 100 jours + L’abdication définitive de Napoléon) est capitale pour l’Histoire des institutions et du droit français. –› C’est pendant cette période (25 ans) que vont être posés l’essentiel des principes constitutionnels, juridiques et sociaux = Piliers de l’Etat contemporain = Principes de 1789 ( Ces principes vont dominer toute la civilisation politico juridique du XIX°. Ils vont être enfantés par

le champ de bataille, le moral des populations s'effondre. Devant ces carences, l'administration et le pouvoir se montrent impuissants. La classe dirigeante, qui constate l'incapacité du tsar, souhaite un changement. Des complots se trament : en décembre 1916, le moine Raspoutine, favori des souverains, est assassiné. Les libéraux en viennent à l'idée qu'il faut un autre monarque. Ils vont être pris de vitesse par les troubles sociaux. Le manque de denrées alimentaires entraîne une hausse des prix

il est considéré comme le chef de file du mouvement Réalisme . Toute sa vie, Courbet témoigne de l'affection qu'il porte aux siens. Le même attachement le relie à sa région natale qui sert de décor pour nombre de ses tableaux.  Il meurt le 31 décembre 1877 à la Tour-de-Peilz en Suisse. Courbet fut un peintre novateur et provocateur qui bouleversa la vie artistique de son temps. Première approche de l'oeuvre : Gustave Courbet avait 33 ans en 1849-1850, lorsqu'il peint Tableau de figures humaines

moulin à sucre · 1697 : Séparation de l'île entre France et Espagne, suite au traité de Ryswick · 1713 - 1787: Arrivée de 30.000 colons français embarqués en France · 1790 : Assemblée Coloniale par les colons blancs. · 1791 : Révolte des esclaves · 1793 : Affranchissement des esclaves de Saint-Domingue par les commissaires Sonthonax et Polverel · 1794 : Abolition générale de l'esclavage par la Convention française · 1801 : Promulgation d'une constitution propre à Saint-Domingue par Toussaint Louverture

amendement (amendement Henri Wallon, 353 pour, 352 contre). Après l'acceptation du principe républicain l'Assemblée vota les trois lois qui forment la Constitution de la IIIème République : la loi du 24 février 1875 sur l'organisation du Sénat, la loi du 25 février 1875 sur l'organisation des pouvoirs publics, la loi du 16 juillet 1875 sur les rapports entre les pouvoirs. Section 2. La IIIème République : 1875-1946 171. Construites pour une monarchie parlementaire les institutions politiques de la IIIème

Constitution de 1791 ne fut appliquée qu'un an en raison de la guerre et de la chute de la royauté. La nouvelle Assemblée : la Convention reçut la mission de concevoir une nouvelle Constitution. Ce fut le projet constitutionnel de Condorcet qui fut adopté en 1793 par l'Assemblée. Cette Constitution précédée d'une déclaration affirmait que le bonheur commun est le but de la société, riche de 124 articles, elle instaura notamment le suffrage universel, mais qui a l’époque n’était réservé qu’aux hommes. Elle prévoyait

chef de l'Église d'Angleterre. 1559 : Élisabeth Ier rétablit l'Église anglicane. 1564: naissance de W. Shakespeare. 1572 le 23 août : persécution des protestants la nuit de la St-Barthélémy. 1582 : réforme du calendrier ; la France passe du 10 au 20 décembre en une nuit. 1588 : assassinat du Duc de Guise. 1598 : Édit de Nantes. 1610 : assassinat d’Henri IV. 1620 : les "Pilgrim fathers" arrivent en Amérique à bord du Mayflower. 1624 : Richelieu devient ministre de Louis XIII. 1633 : procès de Galilée

obligations féodaux) que les paysans commencent à se calmer. La Déclaration des Droits de l’homme et du Citoyen Quelques semaines après, le 26 Août 1789, l’Assemblée rédige un document intitulé : La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. (Diapo 25) On peut résumer son contenue ainsi : Tout le monde était Français et égal. Elle plut beaucoup à la population mais pas au Roi ni à la Noblesse. C’est la fin définitive de l’Ancien Régime. Crise alimentaire Mais malgré ses réussites, l’Assemblée

de la société à tous les niveaux. Ce féminisme naissant est un mouvement minoritaire. Tout au plus peut-on affirmer que les Girondins y étaient moins opposés que les Montagnards. Ce type de féminisme survivra sous différentes formes jusqu’en automne 1793 qui verra l’interdiction de toute forme d’associations de femmes : En automne 1790, se crée le premier club mixte : La Société des Amis de la Constitution. Théroigne de Méricourt et Madame Roland, entre autres, y participeront. Dès février 1791

Le tiers état a donc aussi ses privilèges, même si l’habitude a été prise de réserver la qualification de « privilégié » aux deux premiers ordres, la noblesse et le clergé. PARAGRAPHE I – LES DEUX ORDRES PRIVILEGIES A. L’ordre de la noblesse Pour 25 millions d’habitants en 1789, la France compte environ 250 000 nobles (1% de la population). Depuis le XVIe siècle, et en dépit de la réaction nobiliaire du XVIIIe siècle, l’ordre de la noblesse s’est bien affaibli. Et même si les nobles occupent, à