25 Décembre 1793

souveraineté nationale. Il existe cependant des éléments qui ont perduré dans cette histoire constitutionnelle : • Les hommes sont restés les mêmes, par exemple sous l’empire on retrouve un certain nombre de conventionnels (survivant de la terreur de 1793). • De plus les éléments étatiques sont restés également stables : - le principe de souveraineté nationale - La France comme État unitaire. En effet, des idées fédérales des Girondins défendaient la conception d’une France décentralisée ; ils s’opposaient

sfhuierkjfhc- deiurjksdhfdiuerkjsdfhieudksjfhieurkjdshfdiekqsdujdhClaude Joseph Rouget de Lisle, capitaine du génie en garnison à Strasbourg, écrit à la demande de Frédéric de Dietrich, maire de la ville, le Chant de guerre pour l’armée du Rhin, le 25 avril 1792, peu après la déclaration de guerre de la France révolutionnaire au Roi de Bohême et de Hongrie. Un exemplaire du chant dédié à l’armée du Rhin parvient à Montpellier entre les mains de François Mireur récemment inscrit sur la liste des

arriver arriva : les cours s'effondrent (-12,8%). A la clôture de ce black Thursday, 13 millions de titres ont été échangés. Ce volume record sera battu le mardi 29 avec 16 millions de titres négociés. Au 1er janvier 1930, les principaux titres ont perdu 25% de leur valeur. Les économies américaine et mondiale mettront de nombreuses années pour s’en relever. Après la seconde guerre mondiale, New York et Tokyo (Kabuto Cho) sont les principaux centres boursiers de la planète. La vie des marchés est notamment

dans lesquelles le parlement doit voter la loi. Les Organes approche théorique : Il peut arriver que certains organes participent a la fonction législative sans que cela soit prévu dans le texte constitutionnel. Ex : Constitution de 1793, constitution de 48, constitution de 46, les constitutions désignent un organe unique, simple pour légiférer : le parlement. organe législatif complexe : constitution confie a plusieurs organes la possibilité de participer a l'adoption de la loi

(1789-1808) : - Controle serré à la douane et stricte censure des medias par Charle IV et son ministre par peur de toute contamination de la révolution française. - Carlos nomma Manuel Godoy premier ministre en 1792. - Execution de Luis XVI (Janvier 1793) -> rupture de l'alliance avec la France. + L'espagne se joint à une coalition internationale et participe à la guerre de la convention contre la France. + Echec militaire -> signature du traité de Bale (22/07/1796), et acceptation de la

Le vote devrait avoir lieu par tête et non par ordre. L'enjeu était de taille. Le parlement de Paris consulté le 25 septembre 1788 va prendre partie pour la forme traditionnel, à partir de ce moment là les parlements sont finis. Le roi convoque une seconde assemblée de notable (147) en 1788. les notables sont contre les revendications du TE. Le roi congédie cette assemblée le 13 décembre et va fixer l'organisation des EG. Il est prévu que l'assemblée électorale de base se tienne au chef lieu du bailliage

juillet 1789 : prise de la Bastille 4 août 1789 : abolition des privilèges 26 août 1789 :  vote  de  la  Déclaration  des  droits  de  l’homme  et  du  citoyen   Décembre 1789 : réorganisation territoriale de la France 12 juillet 1790 : rédaction de la constitution civile du clergé (les curés devront jurer fidélité à la nation) 20-25 juin 1791 : fuite du Roi, déguisé en bourgeois et arrêté à Varennes, reconduit à Paris où l’Assemblée  vote  sa  « suspension » 3 septembre 1791 :   vote   par  

du mariage, dispositif continu 16e 17e siècle. Ordonnances , henri 2 proclame et rend obligatoire accord des parents pour les mineurs, sanctions civiles. Exhérédation des enfants mineurs. Sanctions civiles dépendent des parents. Homme 30 ans, femme 25 ans, pour les ordonnances royales. Tentant pour le roi de mettre a profit la faiblesse de l’église. Mais risqué, elle évitera de prononcer la nullité de mariage. Sous henri 2, registre pour lutter contre les naissances illégitimes, inscrire les déclarations

* 12 juillet 1790 : Constitution civile du clergé tentative des constituants d’inclure l’Eglise dans l’Etat révolutionnaire. * 1791 : Loi Le Chapelier (ouvriers interdits d’assos). * 24 octobre 1793 : adoption du calendrier révolutionnaire. * 4 juin 1794 : Abbé Grégoire présente au Comité de salut public un rapport sur la « nécessité et les moyens d’anéantir les patois et d’universaliser l’usage de la lgue fçaise » * 15 juillet 1801 : Concordat signé entre Bonaparte et Pie VII

est inculpé pour trahison sur l'accusation de ne pas avoir respecté son rôle constitutionnel, d'avoir manœuvré secrètement contre la Révolution et d'avoir tenté de fuir la France en juin 1791. Il meurt guillotiné au terme de son procès le 21 janvier 1793. --> Révolution française : La révolution française de 1789, est un événement fondateur de la France moderne. Très mécontent de l'injustice sociale, fiscale et politique qu'il subit, le tiers état (la très grande majorité des Français) détruit