26 juin

Biographie de Victor HUGO (1802-1885) Victor Hugo est né à Besançon le 26 février 1802. Il est mort à Paris le 22 mai 1885. C'était un écrivain, dramaturge, poéte, homme politique, intellectuel engagé francais. 1809 Son père qui deviendra général de Napoléon en 1809 entraîne toute la famille sur les routes de France et d'Europe. 1811 Sophie Hugo vient rejoindre son mari à Madrid avec ses trois enfants. Elle y reste un an. Cette année-là, Victor Hugo est pensionnaire dans une institution

Vente et échange : Cass.3ème civ., 26 juin 1973 : Bull. civ. III, n°436 - Vente et dation en paiement : Cass.ass.plén., 22 avril 1974 : JCP.G 1974, II, 17876, obs. A. Bénabent Le critère de la chose : - Vente et contrat d’entreprise : Cass.com., 6 mars 2001 : JCP.G 2001, II, 10564, obs. F. Labarthe Le critère du transfert de propriété : ère - Cass.1 civ., 7 juillet 1993 : Bull. civ. I, n°255 2/ Exercice : Commentaire d’arrêt : - Cass.1ère civ., 1er juin 1999 : Bull. civ. I, n°189 ; D. 2000

EN 2008 CHIFFRE D'AFFAIRES DU SECTEUR EN 2009 EVOLUTION DU CHIFFRE D'AFFAIRES DU SECTEUR EN VALEUR (en milliards d'euros) (Indice ICA base 100 en 2000) Cafés tabacs 8 675 Cafés tabacs 1,910 Md€ Débits de boissons Débits de boissons 26 120 Débits de boissons 2,805 Md€ (Source : Insee, Démographie des entreprises et des établissements 2008 - champ marchand non agricole, Stocks d'entreprises au 1er janvier 2008) (Source : Insee, Esane) 2009 114,7 2008 115,7 2007

et 4, de cet article découlant de son congé, mais seulement que le preneur n’est pas redevable envers le bailleur d’une indemnité ». En prenant cette décision la cour s’inscrit dans la continuité de sa jurisprudence ancienne. Dans un arrêt du 22 juin 1998[6], la cour a décidée que « Lorsque le preneur met fin au bail en signifiant un congé dont le délai expire avant l’expiration du délai du congé donné par le bailleur, le bail prend fin non pas ensuite du raccourcissement du congé donné par le

344-5687)*5,5% => 311 (20 000-11344)*14% => 1211 Total= 1 522 euro a payer Si on applique le quotient familial : RI/QF 20000/2=10000 => 237*QF=474 pour le foyer Idem que s’ils n’étaient pas mariés. ▪ Ils se marient le 30 juin Mr : du 1/1 au 30/6 = 5 000*0% Mme : du 1/1 au 30/6 = 5 000*0% Mr + Mme : du 30/6 au 31/12 = 10 000 => 237 euro pour le foyer fiscal. 2. Les revenus catégoriels  Ce sont tous les types de revenus que l’on peut avoir :

Fontanet, Autorisation de séjourner en France pour l’étranger seulement si il possède un emploi, si il est perd son emploi il perd sa carte de séjour. 14 juin 1973 Une nouvelle circulaire, signée par Gorse, donne la possibilité aux travailleurs "clandestin" entrés en France avant le 1er juin 1973 d’être régularisés et ceci jusqu’au 30 septembre 1973. Juin 1974 Abrogation des circulaires de 1973 et 1974 par le conseil d’état 2/ De 1974 à 1981 : Volonté de régulation des flux de migrations. Juillet 1974

Tapuscrit : D ENIS V ERGÈS No 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 Lieu et date Nouvelle–Calédonie décembre 2008 Amérique du Sud novembre 2008 Métropole La Réunion septembre 2008 Antilles–Guyane septembre 2008 Polynésie juin 2008 La Réunion juin 2008 France juin 2008 Centres étrangers juin 2008 Asie juin 2008 Antilles-Guyane juin 2008 Amérique du Nord mai 2008 Liban mai 2008 Pondichéry avril 2008 Nouvelle-Calédonie mars

L'histoire du Paris Saint-Germain Football Club comprend deux périodes distinctes. La première, de 1904 à juin 1970, le club opère sous le nom de Stade Saint-Germain. Il devient le Paris Saint-Germain Football Club en 1970 et acquiert brièvement le statut professionnel de juillet 1971 à mai 1972, puis retrouve ce statut en juillet 1974. Nouveau venu sur la scène du football professionnel français, le PSG est toutefois le doyen actuel de la Ligue 1 avec une série en cours de 40 saisons consécutives

Jean-Philippe Smet, dit Johnny Hallyday, né le 15 juin 1943 à Paris est un chanteur, compositeur, interprète et acteur français. En 2010, après 50 ans de carrière, Johnny Hallyday reste un des plus célèbres chanteurs francophones. Il a enregistré 46 albums en studio et sa discographie compte 25 albums live. Johnny Hallyday a vendu 100 millions de disques et autant en divers supports (K7, DVD...). Il a obtenu 40 disques d’or, 22 de platine, 3 de diamant et 9 Victoires de la musique. Johnny Hallyday

Biographie de George Bizet Nom de naissance : Alexandre César Léopold Bizet. Naissance : 25 octobre 1838 Paris, France. Décès : 3 juin 1875 Bougival, France. Activité principale : Compositeur de musique classique. Alexandre-César-Léopold Bizet est naît au 26 rue de la Tour-d'Auvergne le 25 octobre 1838. Il est rapidement rebaptisé Georges, le 16 mars 1840. Son père est coiffeur-perruquier et sa mère pianiste amateur, son oncle François Delsarte est un professeur de chant. Il épouse en