5 Octobre 2006

| | |35 127 habitants ont été comptabilisés grâce au recensement dit « complémentaire », lancée par la Municipalité, du 1er au 15 octobre | | |dernier, sous le contrôle de l’Institut National des Statistiques et Etudes Economiques (INSEE). | | |

aériens Document n° 2 : Conseil constitutionnel, décision n° 76-92 L du 6 octobre 1976 Document n° 3 : Conseil constitutionnel, décision n° 2005-513 DC du 14 avril 2005 Document n° 4 : CE Ass., 16 juillet 2007, Syndicat national de défense de l’exercice libéral de la médecine à l’hôpital Document n° 5 : CE, 29 mai 2009, Syndicat national de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique et autres Document n° 7 : CE, 7 octobre 2009, Sté d’équipement de Tahiti et des Iles Document n° 8 : Conseil d’Etat

[ṭālib], « étudiant » ou « chercheur », pl. طلاب [ṭullāb] en arabe ; طالب [ṭɔˑˈlɛb], pl. طالبـان [ṭɔˑlɛˈbɔˑn] en paṣto) est une personne qui adhère à un mouvement fondamentaliste musulman qui s'est répandu au Pakistan et surtout en Afghanistan en octobre 1994. L'organisation est placée sur la liste officielle des organisations terroristes de la Russie1, de l'Union européenne et des États-Unis. Les talibans ne peuvent toutefois pas être considérés comme appartenant à une même organisation. Il

CULTURE ET CITOYENNETE EUROPEENNES UC A4/5 – Les entreprises, la concurrence et l’Europe L’ouvrage « Entreprises, concurrence et Europe » est autorisé Type d’épreuve : Dissertation Durée : 4 heures Session : Octobre 2009 © Fédération Européenne Des Ecoles – European Federation of Schools – Octobre 2009 UCA4/5 – Les entreprises, la concurrence et l’Europe – Sujet © Fédération Européenne Des Ecoles – European Federation of Schools – Octobre 2009 UCA4/5 – Les entreprises, la concurrence et

Conseil d’État, 22 octobre 2010, Mme A., n°321645 L’invocabilité en France de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 (ci-après « Convention de New York ») a suscité des interrogations doctrinales ainsi que de nombreuses divergences jurisprudentielles entre les deux ordres juridictionnels. Un arrêt rendu par le Conseil d’État le 22 octobre 2010 confirme néanmoins l’applicabilité directe de certaines stipulations de ce traité. Ressortissante française née

de culturisme, puis « Schwarzy » pendant sa carrière d'acteur, et plus récemment « Gouvernator » (mélange des mots Gouverneur et Terminator), il se fit connaître universellement en devenant un des plus grands culturistes de l'Histoire, avec notamment 5 titres de Monsieur Univers et 7 titres de Monsieur Olympia. Son physique exceptionnel lui a ouvert les portes d'Hollywood, dont il devient l'une des plus grandes vedettes du cinéma d'action dans les années 1980-1990, ainsi qu'en témoigne son importante

contrefaçon de marque peut être forclose[3] par le jeu de la tolérance[4]. La forclusion par tolérance de l’action en contrefaçon est régie par l’article L716-5 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose qu’ « est irrecevable toute l’action en contrefaçon d’une marque postérieure enregistrée dont l’usage a été toléré pendant cinq ans »[5] ; à condition cependant que son dépôt ait été effectué de bonne foi. Cette disposition apparaît très surprenante car traditionnellement, le droit français

effectue ses débuts dans le championnat de France, Benzema délivre une passe décisive pour Bryan Bergougnoux3. Il signe son premier contrat professionnel et s'engage avec l'Olympique lyonnais pour une durée de trois ans7. 2005-2006 : Découverte de la Ligue des champions En 2005-2006, Benzema poursuit sa progression en découvrant la Ligue des champions. Face au club norvégien de Rosenborg, lors de la dernière journée de la phase de groupes, Gérard Houllier titularise les jeunes Jérémy Clément, Hatem Ben

LE BULL ETIN DE LIAISON DU P ROG RAMM E LIRE ET FAIRE LIRE Bulletin no 10 – octobre 2010 Numéro 10 « Il était une fois »… un mot de l’équipe Bonne rentrée à tous! L’équipe de Lire et faire lire est de retour de vacances, reposée et prête à attaquer la nouvelle année scolaire. Nous espérons que vous avez bien profité de ces quelques mois de repos pour lire, lire et lire encore. Nous travaillons fort pour vous offrir quelques surprises qui s’échelonneront tout au long de l’année. La première

LE MARCHÉ FRANCAIS EN 2006/2007 IMPORTATIONS PRINCIPALES ORIGINES  L'ordre des 15 premiers fournisseurs de la France évolue peu. Le Vietnam reste deuxième fournisseur. Les robustas d’Afrique continuent de régresser. Les arabicas d’Afrique de l’est, acidulés, progressent avec l’Ethiopie qui gagne encore une place, faisant ainsi régresser la Côte d’Ivoire. A noter l’entrée directement à la 6ème place de l’Indonésie et le retour de Madagascar et de la Guinée dans le classement des 15 premiers fournisseurs