6 Novembre 2002 Mme Soulier

´ ´ Page de couverture : agrandissement partiel d’un dessin execute pour la Cour par Jose Maria Sert ´ la cour internationale de justice CIJ LA HAYE 2004 ` ´ CINQUIEME EDITION PRINTED IN GREAT BRITAIN table des matieres ` 1 2 3 4 5 6 7 8 avertissement les origines les juges les parties le proces ` ´ la decision les avis consultatifs le droit international ´ les affaires portees devant la cour annexes index 9 11 23 35 51 67 79 91 103 217 245 avertissement ` La Cour internationale

GAULEJAC Madame le Professeur Monique HIRSCHHORN Monsieur le Professeur Olivier SCHWARTZ Université Paris Dauphine Université Paris Diderot Université Paris Descartes Université Paris Descartes REMERCIEMENTS Je ne saurais assez remercier Mme le Professeur Monique Hirschhorn de m’avoir guidée tout au long de ce travail, et d’avoir contribué à ma formation intellectuelle depuis mon DEA. Merci de m’avoir montré le chemin quand je faisais fausse route, et de m’avoir encouragée quand je suivais

Les politiques de protection des eaux Chapitre 5 – Les politiques de protection de la nature, de sensibilisation et du tourisme TROISIEME PARTIE : LA MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES SUR LE LITTORAL DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Chapitre 6 - La mise en œuvre de la politique des déchets et les macrodéchets dans la région Chapitre 7 – La lutte contre la pollution par les macrodéchets dans les eaux continentales et marines Chapitre 8 – La sensibilisation aux macrodéchets et la protection

Droit Administratif Les grands arrêts de la jurisprudence administrative : Le Gaja. Le droit administratif de Pouillot, collection Que sais-je ? Le 21 novembre, partiel blanc. Partie 1 : L’administration soumise au droit Chapitre 1 : L’évolution du droit administratif Le droit : Règles dont l’effectivité est garantie par la puissance publique. Les litiges nés de l’application de ces règles sont tranchés par un juge. Le droit administratif : On désigne un ensemble de règles de droit

était donc inversé. * Le CE a dégagé un nouveau critère de recevabilité des recours à l’encontre des circulaires qui est fondé sur le caractère impératif des circulaires et c’est une solution dégagée dans un arrêt d’assemblée du 18 décembre 2002, MME DUVIGNIERES. Rendu a propos d’une circulaire explicitant le contenu de l’aide juridictionnelle. Il faut justifier de faibles ressources et peut inclure dans les ressources les APL. Mais le CE considère que cette circulaire présente un caractère

emploi (cf lexique p.53) qui ne peut être immédiatement pourvu. Les recrutements pour assurer des missions de courte durée : Dans ce cas, les agents sont recrutés pour : Exercer des fonctions correspondant à des besoins saisonniers (maximum 6 mois), Faire face à un besoin occasionnel (3 mois renouvelable 1 fois). Les recrutements afin de pourvoir certains emplois permanents qui ne peuvent être occupés par des fonctionnaires territoriaux; Les recrutements sur des emplois de

Sommaire XIIme Sicle P. 5 Corneille P. 6 Molire P. 13 Racine P. 26 La Fontaine P. 34 Madame De Svign P. 44 Madame De La Fayette P. 49 Boileau P. 55 La Bruyre P. 58 XIIIme Sicle P. 60 Montesquieu P. 61 Voltaire P. 64 Rousseau P. 72 Beaumarchais P. 75 XIXme Sicle P. 82 Chateaubriand P. 84 Hugo P. 87 Vigny P. 94 Musset P. 96 Lamartine

avec AT Kearney sur le poids économique de ses maisons. Le chiffre d’affaire est de 22,4 milliards pour 115 000 personnes employées en France. Les maisons de parfumeries et de cosmétiques de luxe français représentent 36% du marché mondial du luxe. 6 b. L’évolution économique mondiale du luxe e luxe est passé d’une logique artisanale et familiale, centré sur l’offre, le créateur et les créations, à une logique industrielle et financière qui intègre la demande, la concurrence, les besoins

PAR ABDELKADER GHELLAL Sous la direction de Mme le professeur Sari Fewzia Kara Mostefa et la co- direction de Mme le professeur Oriol Boyer Claudette Membres du jury : Président M. Miliani HadjProfesseur Université de Mostaganem Rapporteur Mme Sari Fewzia Professeur Université d’Oran Co-Rapporteur Mme Claudettte Oriol Boyer ProfesseurUniversité StendhalGrenoble III Examinateur Mme Ouhibi Ghassoul Bahia Maître de conférencesUniversité d’Oran Examinateur Mme Bénamar Aicha Docteur Crasc Oran JANVIER 2006

| |4 Musée Joachim Du Bellay | |5 Œuvres | |6 Annexes | |6.1 Notes et références | |6.2 Liens externes