6ème République

DÉCLARATION DE PRESSE CONJOINTE DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE AVEC M. BACHAR AL-ASSAD PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ARABE SYRIENNE Damas – Mercredi 3 septembre 2008 PRESIDENT BACHAR AL-ASSAD – Je voudrais tout d’abord souhaiter la bienvenue au Président français, Monsieur Nicolas SARKOZY, lui dire que la France a toujours eu une place très particulière dans cette région du monde. Nous sommes très heureux de vous souhaiter la bienvenue et également de constater les efforts que fait la France en

CODE DE PROCEDURE PENALE DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE REPUBLIQUE DE GUINEE Travail - Justice - Solidarité LOI N° 037/AN/98 DU 31 DECEMBRE 1998 PORTANT CODE DE PROCEDURE PENALE L’ASSEMBLEE NATIONALE DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE Vu les dispositions de la Loi Fondamentale en son article 59 ; Après en avoir délibéré, adopte ; LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE promulgue la loi dont la teneur suit : Article 1er : - Les dispositions de la présente loi constituent le Code de procédure pénale. DISPOSITIONS

Défaite de 1870 + Captivité de napoléon = fin du 2ème empire et soulèvement républicain I La conquête de la République par les républicains A) Un régime encore incertain Bismarck souhaite ratifier le traité de paix avec un gouvernement stable, des élections se tiennent en 1871, remportée par les monarchistes favorables à la paix en dépit des républicains divisés sur la question Prusse. Adolphe Thiers devient chef du pouvoir exécutif, la paix est ratifiée et la France cède l'Alsace et une

l’abdication de LouisPhilippe et la chute du régime. Source : Histoire-géographie CM2 (Hachette Education) 3 LA IIème REPUBLIQUE (1848-1852) La IIème République est proclamée en février 1848. Le suffrage universel masculin est établi et l’esclavage est aboli dans les colonies le 27 avril 1848, notamment grâce à Victor Schœlcher. Le président de la République est Louis Napoléon Bonaparte, neveu de Napoléon Ier. Source : Histoire-géographie CM2 (Hachette Education) 5 2 La

lui a precede. Chapitre preliminaire : Fondement Romain et Canonique du Droit Le droit Romain et Canonique Le droit francais (public et privé) heritié du droit romain, le droit francais est le tronc du droit romain. De la royauté a la republique, de la republique a l’empire on constate que les sources du droit romain ne cesse d’evolué. Principalement en raison des circonstances politique, deuxiemement on assiste a un autre developpement, une reflexion juridique : l’idée c’est que les juristes reflechissent

supplémentaires à allouer aux personnels de diverses administrations de l’Etat. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, VU la Constitution du 2 juin 1972 ; VU le décret n° 69 /DF /228 du 9 juin 1969 relatif aux éléments de la rémunération des personnels civils et militaires de la Fonction Publique Fédérale et ses modificatifs subséquents. VU la loi n° 73/5 du 7 décembre 1973 fixant le régime des fêtes légales en République unie du Cameroun ; CONSIDERANT les nécessités de service; DECRETE Section 1 - CHAMP D'APPLICATION

IIIe Rep - La consti de la IVe Rep - La consti de la Ve Rep 1ere partie : La constitution de la IIIe république Chapitre 1 : L'élaboration de la constitution de 1875 Le 2 septembre 1870, l'armée française capitule à Sedan face à l'armée Prusienne et à la tête de l'armée Française se trouve Napoléon 3 qui est empereur depuis 1852. La nouvelle arrive à Paris le 4 sept. et la république est proclamée, le gouvernement provisoire est immédiatement mis en place (gouvernement de défense nationale)

supériorité mais loin d’adopté cette solution, les républicains ont choisit leurs ancêtre, et nos ancêtre seront désormais : Les Gaulois, la formule nos ancêtres les gaulois apparait au 19ème siècle pour être fixé définitivement sous la troisième république. Le premier peuplement sur l’entité géographique que devient la France : -Constitué de Celtes puis à partir du 2ème siècle avant JC, les romains entretiennent la conquête de la France et soumette les celtes qu’il qualifie de Gaulois, Celte

LA POLOGNE INTRODUCTION La République de Pologne, en polonais Rzeczpospolita Polska, est un pays d'Europe centrale peuplé par plus de 38 millions d'habitants. La capitale est Varsovie. Le pays est bordé par la mer Baltique, l'enclave russe de Kaliningrad et la Lituanie au nord, la Biélorussie et l'Ukraine à l'est, la Slovaquie et la République tchèque au sud, et l'Allemagne à l'ouest. Le pays partage également des frontières maritimes avec le Danemark et la Suède. Le régime politique de

J-C à Constantinople ; il a voulu restaurer l'unité impériale (concerne l'Europe de l'est). §1: Chronologie politique Au cours de son histoire, Rome a connu 3 régimes différents : - La monarchie étrusque (de -753 à –509) - La république (de –509 à –27) - L'empire (de -27 à 476) ** La Monarchie 0. La Monarchie : -753 av J-C jusqu'à -509 av J-C. Le roi détient un pouvoir qualifié d'absolu : Imperium. Ce mot s'est maintenu dans l'histoire de Rome, mais il est à distinguer