775

anglais : Pretax profit Produits exceptionnels (y compris 775 et 777) - Charges exceptionnels (y compris 675) - Dotations à caractère exceptionnel + Reprises à caractère exceptionnel Résultat exceptionnel = (7) RCAI + Résultat Exceptionnel - Impôt sur les sociétésEn anglais : corporate tax - Participation aux bénéficesEn anglais : Employee profit sharing Résultat net = (8) Produit de cession d’éléments d’actifs (775) - VNC des actifs cédés (675) Résultat de cession = (9)

9420,4 9042,3 Taux de croissance 2010 4,3% 1,7% 1% 0,93% Part dans M3 Vitesse PIB/M 1,93 1,09 0,96 1 0,5 0,9 1 0,96 - Vitesse de circulation croissante avec le degré de liquidité des agrégats. 2008 3980 683 467 1150 3,46 2009 4492 772 775 1547 2,9 2010 4686 823 597 1420 3,3 M1 B R M0 K Le multiplicateur monétaire a baissé entre 2008 et 2009 c’est-à-dire qu’il y a eu moins de création monétaire. Pourquoi ? Parce qu’avec la crise, il y a eu contraction du crédit (qui est un des canaux

[ 4 septembre 2013 ] Protection de la santé publique Recommandation du Conseil du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz) Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12° de l’article L.32 du code des postes et télécommunication et relatif aux valeurs limites d’exposition du public aux champs élecromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations

954 7097 RRR accordés sur ventes de marchandises 1 820 74 Subventions d'exploitation 1 200 764 Revenus de VMP (actions) 1 004 765 Escomptes obtenus 771 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 462 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 32 670 781 Reprise sur provisions d'exploitation 180 a) Détermination du résultat provisoire (compte de résultat 1) Partie des charges : CHARGES Montant Charges d'exploitation Achats de

Collectée CA TTC c)encaissements Clients au 30/06 Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Total Encaissements 100% 50 000 1,150 57 500 0,060 3 450,00 14% 15% 17% 16% 18% 20% 8 050 0,060 483,00 8 625 0,060 517,50 9 775 0,060 586,50 9 200 0,060 552,00 10 350 0,060 621,00 11 500 0,060 690,00 676,20 4 126,20 94,67 577,67 0,50 101,43 618,93 0,25 95,00 144,42 309,47 114,95 701,45 0,25 108,19 660,19 121,72 742,72 135,24 825,24 285,00 577

début de l’exercice jusqu’à la cession). L’enregistrement de la sortie de l’actif du bien. Enregistrement de la vente   |   | Date de vente |   |   | 512 |   | Banques  | Prix de vente TTC | |   | 775 | Produits des cessions d'éléments d'actif  | | Prix de vente HT |   | 44571 | T.V.A. collectée | | TVA |   |   | Fact n°XXX | | | Dotation complémentaire   |   | 31/12/N

financement Capacité d'autofinancement : voir calcul de la CAF (à l'examen, utiliser la CAF CDB, sauf avis contraire de l'énoncé) Cession d'immobilisation incorporelles : tout ou partie du compte 775 (renvoi du compte de résultat ou annexe) Cession d'immobilisation corporelles : tout ou partie du compte 775 (renvoi du compte de résultat ou annexe) Cession ou réduction d'immobilisation financières : = Prix de cession des immobilisations financières cédées en N (1) + Remboursements en N des prêts

Exemple : -7000 + 39 000 – 16 000 – 8 000 = 8 000 2. LE TABLEAU DES S.I.G. ( Annexe B) 2. Au bas du tableau, séparé d’un double trait, figurent les plus ou moins values de cession ( différence entre les comptes 775 et 675). C’est une composante du résultat exceptionnel qui fournit un simple renseignement complémentaire sur la formation du résultat exceptionnel. La dernière colonne du tracé permet la comparaison des SIG de l’exercice avec ceux de

Il est ensuite nécessaire de constater le produit de cession du bien dans les comptes de l’entreprise : on débite le compte 2182 «d’immobilisations » pour le montant TTC et on crédite le compte 775 « Produits des cessions d’éléments d’actif » pour le prix de vente TTC, La différence entre le compte 775 « prix de cession » et le compte 675 « valeur nette comptable» représente une plus-value ou une moins-value de cession. Le matériel cédé par l’association est totalement amorti. Mise au Rebut La

déterminée dont les conditions d’application sont données ci- après. Article 1 : Objet Le présent contrat a pour objet de définir les missions attendues de l’employé au poste d’Agent de Liaison du projet, conformément aux décrets N°2007-775 ; 776 ; 777 ; 778/PRES/PM/MEF du 22 Novembre 2007 et l’arrêté N°2010-164/MEF/SG/DGCOOP du 14 Mai 2010 portant application de l’article du décret N°2007-776/PRES/PM/MEF du 22/11/2007 portant organisation fonctionnement des projets ou programmes de développement