8 janvier

pellicule photo dans une borne libre-service. Pellicule acheminée par Monoprix qui devait l'envoyer à Kodak. Au retour, la pochette est perdue et cela empêche M. ALFONSO d'illustrer ses travaux universitaires. Pochette retrouvée deux moins après. Le 8 octobre M. AFONSO est averti qu'il peut les récupérer. PROCEDURE : M. A assigne les deux sociétés en réparation du préjudice devant le TI (statue en premier et dernier ressort). Le TI retient la responsabilité contractuelle de la société et la condamne

que M. Y... ayant cédé son fonds de commerce le 30 mai 1990 à la société Y..., avec stipulation d'une clause de reprise de passif, cette société a déposé deux déclarations de fin de travaux, l'une le 12 novembre 1990 pour la parcelle n° 78, l'autre le 8 octobre 1992 pour la parcelle n° 91, garantissant la remise en état et l'utilisation de remblais conformes aux arrêtés préfectoraux ; qu'en juillet 1990, M. Y... souscrivait une police d'assurance responsabilité civile auprès du GAN, avec effet rétroactif

Ce sera le cas de la Bibliothèque nationale en 1866, la Caisse d'Épargne et le Mont de Piété en 1870, et l'apparition en 1871 des premiers tramways tirés par des chevaux. La cathédrale de la Almudena est commencée le 4 avril 1883 et terminée le 10 janvier 1886. L'architecte Carlos Velasco présente son projet de Gran Via qui reproduira, avec son quartier des affaires, le goût autrichien pour l'architecture grandiose. En 1898, on procède à l'électrification de la première ligne de tramway à Madrid entre

grandes réformes du premier consul : ‘Les Masses de granit’ 1. Les impôts (1799-1801) 2. Administratives (fév. 1800) 3. Judiciaires (mars 1800) 4. Scolaires, lycées (mai 1802) B - La reconstruction économique de la France (18 janvier 1800) - La Banque de France - Le franc germinal (27 mars 1803) C - Le Concordat (1801) D – Création de la Légion d’honneur E - Bonaparte devient consul à vie (1802) II - Le 1er Empire (1804-1815). A – Proclamation de l’Empire

législature ordinaire prévue initialement pour six ans (1984-1990) mais prolongée par référendum pour une durée de deux ans2. Cette législature devait s'achever donc en 1992 et plus précisément la veille du deuxième vendredi d'octobre, c'est-à-dire le 8 octobre 1992. A partir de cette période, les actes des pouvoirs publics devaient être régis par un autre régime juridique, qui est celui de l'article 101 de la Constitution qui énonce: "Jusqu'à l'installation de la chambre des représentants, prévue par

Pierre-Jules Renard naît à Châlons-du-Maine en Mayenne. Il est le fils de François Renard (né le 22 octobre 1824), entrepreneur de travaux, et de Anna-Rose Colin (née le 7 novembre 1836). Le mariage de François Renard et d'Anna-Rose Colin eut lieu le 8 octobre 1854 et de cette union naquirent quatre enfants : Amélie, morte en bas âge en 1858; une seconde Amélie en 1859; Maurice né en 1862 et enfin Pierre-Jules. En 1866, la famille Renard s'installe à Chitry-les-Mines, à 3 kilomètres de Corbigny, dans

la censure allemande mais Desnos ruse, surveille ses paroles et réussit à publier, mine de rien, selon son expression, des articles de littérature qui incitent à préparer un avenir libre. Pour Desnos, la lutte est désormais clandestine. Le 20 janvier 1940, il écrit à Youki : « J'ai décidé de retirer de la guerre tout le bonheur qu'elle peut me donner : la preuve de la santé, de la jeunesse et l'inestimable satisfaction d'emmerder Hitler ». Dès juillet 1942, il fait partie du réseau AGIR, auquel

DROIT ADMINISTRATIF : le 8 octobre absent 17/09/2012 indispensable : grands arrêts de la JP admin ( décisions clés) introduction : qu’est ce que le DA ? c’est une composante du droit public , le droit public :c’est l’ensemble des regles relatives a l’organisation au fonctionnement et aux relations de l’Etat et des autres personnes publiques . le drt admi est forme des regles qui s’appliquent a l’activite admi des personnes publiques , l’activite admi : consiste aux services ou prestations

des actions de santé, option recherche clinique, mention AB (Nancy, Septembre 2006) - Diplôme d’études spécialisées de Santé Publique et Médecine sociale (mémoire soutenu et validé le 20 Septembre 2007) - Thèse de Médecine soutenue le 8 Octobre 2007 à Besançon, Mention très honorable avec félicitations du Jury - Diplôme Universitaire d’Hygiène Hospitalière (Besançon, Octobre 2007) - Diplôme d'études spécialisées complémentaires de Pathologies Infectieuses et Tropicales

Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts Période 21 février - 20 novembre 1883 Président(s) Jules Grévy Président(s) du Conseil Jules Grévy Gouvernement(s) Ferry (2) Prédécesseur Jules Duvaux Successeur Armand Fallières Période 30 janvier - 29 juillet 1882 Président(s) Jules Grévy Président(s) du Conseil Charles de Freycinet Gouvernement(s) Freycinet (2) Prédécesseur Paul Bert Successeur Jules Duvaux Période 4 février 1879 - 10 novembre 1881 Président(s) Jules Grévy Président(s)