Acte Instrumentaire

 Introduction Sur le rêve est un ouvrage de 1901 de Sigmund Freud. À la fin de 1899 mais daté de 1900, comme pour marquer un nouveau siècle, paraît Die Traumdeutung. Pour Sigmund Freud et selon le principe du déterminisme psychique, le rêve, loin d'être un phénomène absurde ou magique, possède un sens : il est l'accomplissement d'un désir. Il a pour fonction de satisfaire le rêveur. Cette fonction du rêve constitue des renseignements quant aux désirs du rêveur. Selon

les réparations effectuées par le commerçant. Il s'agit ici d'une prestation de service. En effet, la réparation des biens meubles est considérée comme un acte de commerce car c'est une activité de fourniture de services, accomplie en entreprise. De plus cette réparation requiert une contrepartie financière. Il s'agit alors d'un acte de commerce par nature au sens de l'article 110-1 alinéa 1 du code de commerce. II - La qualification des actes spécifiques exécutés par le commerçant.

 Industrie     C  /  Services   D/  Maritime     §  2  :  Actes  de  commerce  par  accessoire.   A/  qualité  de  l’auteur  de  l’acte     B/  rattachement  à  un  acte  de  commerce     §  3.  -­‐  Actes  de  commerce  par  la  forme   A  /  lettre  de  change   B  /  sociétés  commerciales  par  la  forme     CHAPITRE  II  :

Freud raconte qu'un président de séance, au lieu de prononcer la formule d'ouverture habituelle, se met à dire "je déclare la séance close". Ce lapsus illustre selon lui les interventions ponctuellesde l'inconscient dans la vie de tous les jours. A partir de l'étude des actes manqués et des rêves, il établira l'hypothèse de l'inconscient, qui bouleversera la conception classique de l'homme. Cebouleversement ne fut pas sans soulever de nombreuses objections. Ainsi, Alain s'interroge sur les enjeux

entre la volonté du débiteur et l’établissement de la preuve de son obligation un système intermédiaire dont il n’a pas nécessairement le contrôle. A la limite, ce phénomène « d’intermédiarisation » peut avoir pour effet de substituer à la preuve d’un acte juridique, de son existence ou de son contenu, la preuve d’un fait juridique enregistré par un appareil. Peut on dès lors considérer que le débiteur est à l’origine de l’obligation qu’on lui impose ? Le commerce électronique conduit à un bouleversement

administratifs unilatéraux Le contrat administratif repose sur un accord des volontés ce qui est le cas également des relations entre particuliers La particularité des AAU l'acte est le fruit de la décision de l'administration, qui va imposer cet acte en mettant a la charge des particuliers des obligations . Ex : un route qui passe a côté de la fac, demain la mairie veut qu’elle ne soit que piétonnière (AAU, elle s'impose a nous on n'a pas notre mot à dire ) Ils sont constants, c'est le moyen

opérations de courtage (le courtier est un intermédiaire : mettre en relation 2 personnes en vue de conclure un contrat), de location et de transport. Le courtier agit en son nom propre et il a la qualité de commerçant. La lettre de change est toujours un acte de commerce en la forme. C’est un effet de commerce qui met en relation 3 personnes : le tireur, a une créance sur le tiré le tiré, celui qui doit de l’argent au tireur le tiers bénéficiaire, reçoit la lettre de change 2.3 La typologie des actes

administratif unilatéral comme une manifestation unilatérale de volonté de l’administration qui modifie l’état de droit existant. 2. L’administration détient un pouvoir d’agir et de prendre des décisions qui s’imposent ; or un acte qui a un seul auteur ne peut être qu’un acte unilatéral. Cela est dit, le critère de l’administration n’est pas d’ordre quantitatif, ce qui est déterminant, c’est le contenu de l’acte. Par ex : les décisions par les quelles un ministre nomme des fonctionnaires, les circulaires

profitent que dans le cas prévu par l’article 1121 ». Si la notion du contrat est définit par l’article 1101 du Code civil, la notion de tiers reste obscure. Il convient d’entendre par tiers toute personne n’ayant été ni partie, ni représentée à un acte juridique, soit en droit des obligations à un contrat. Par conséquent non liée par ses effets obligatoires. Le tiers est donc un étranger au contrat, les obligations ne pouvant lui être opposé. Le principe est clair, les obligations de conventions

de nos acte Freud va notamment utiliser le lapsus et les actes manqués. Les lapsus et les actes manqués sont d'après Freud l'expression déguisée de nos désirs refoulés. C'est pour cela que l'on parle de lapsus « révélateur » car il révèle une pensée inconsciente, révèle quelque chose de nous. Pour l'acte manqué, il prendra notamment l'exemple du cas Dora, pendant ses discussions avec Freud, la jeune femme n'arrête pas de toucher sa pochette. Alors Freud en déduira que ce mouvement est un acte manqué