Activité principale exercée

Introduction…………………………………………………………………………………………4 5 La société et le contexte……………………………………………………………………… L’environnement………………………………………………………………………………….9 Développement sur l’activité exercée : les Opérations Jeunes…………11 16 Développement sur l’activité exercée : le pré événement………………… Développement sur l’activité exercée : l’événement…………………………20 Développement sur l’activité exercée : le post événement………………23 Conclusions………………………………………………………………………………………… 24 Annexes 2 Bénédicte Geay – Rapport de Stage 3 ème année

payée au titre de l'achat du gasoil utilisé par les véhicules affectés : aux entreprises de transport public routier de voyageurs et de marchandises ; au transport ferroviaire des personnes et des marchandises ; aux entrepreneurs exerçant d'autres activités soumises à la taxe sur la valeur ajoutée et effectuant le transport de marchandises pour leur compte et par leurs propres moyens. Mohamed LAHYANI 7 Audit & Analyse Cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes www.audit-analyse

enregistrer votre demande. Nous vous demandons de la remplir avec soin. • Intitulé complet du diplôme ou titre que vous souhaitez obtenir : Vous devez inscrire à cet endroit l’intitulé exact du diplôme ou titre qui correspond à l’activité ou aux activités pour la(les)quelle(s) vous souhaitez faire valider vos acquis de l’expérience. • Département de naissance Votre département de naissance comporte trois cases : pour les départements métropolitains mettre un 0 devant le chiffre (045 pour le Loiret

DROIT FISCAL CHAPITRE 5 : LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX Le contribuable particulier qui a une activité industrielle et commerciale sera imposable dans la catégorie des BIC, tel sera le cas s'il exerce son activité en la forme individuelle ou s'il l'exerce par l'intermédiaire d'une société de personnes non assujettie à l'IS, tel est le cas des SNC Le bénéfice imposable pour chaque associé dépendra hbde sa participation dans le capitale social sauf clause statutaire contraire.

relative aux sociétés de capital de démarrage, jusqu’à la date de réalisation de l’opération admissible (au sens donné à ce terme aux présentes), la Société n’exercera aucune autre activité que le repérage et l’évaluation d’actifs ou d’entreprises en vue de réaliser une opération admissible. Se reporter aux rubriques « Activités de la Société » et « Emploi du produit ». ______________________________ Prix : 0,20 $ l’action ordinaire ______________________________ |

00023 | | |Code APE/NAF : 4322A Libellé : Travaux d’installation d’eau et de gaz et tous locaux | |activité de l’organisation | | | |Secteur d’activité 

revenu est aussi dit personnel, car il prend en considération la situation personnelle et familiale du contribuable. Enfin cet impôt est général et global, c’est-à-dire qu’il concerne tous les revenus que soit leur nature et quelles que soient les activités qui les procurent exclusion faite des revenus exonérés. Dans ce chapitre, on abordera les différents revenus catégoriaux soumis à l’impôt revenu. Section I : Règles de détermination et d’imposition Dans cette section, on passera en revue

désigne par entreprise soit une personne physique soit une personne morale qui exerce une activité, pour qu’on emploie le terme entreprise, il faut que cette activité soit commerciale industrielle, artisanale, agricole ou libérale, toute activité qui ne rentre pas dans cette catégorie est qualifiée de gestion privée (ex : propriétaire d’un immeuble le louant, le placement d’argent pour le faire fructifier, activité salariée, achat ou vente de meubles ou immeubles pour son utilisation personnelle,...)

d’activité APE (Activité Principale Exercée ) Immatriculation RCS REGISTRE DES COMMERCES ET DES SOCIETES /RM ♣ Capital 4 ♣ Historique de l’entreprise Rappeler les dates importantes correspondant aux moments clefs de l’entreprise. Date 1 : date de création …………………… ……………………………………… Date 2 : évolution (capital, effectif, activité, changement de statut

propres au projet. Business plan creation entreprise : informations sur la société Le business plan pour la création d'entreprise rassemble les informations suivantes : * activité envisagée, * clients potentiels, * existence de concurrents ou non, * valeur ajoutée par rapport aux concurrents ou aux activités déjà existantes, * objectifs fixés. Business plan creation entreprise : moyens mis en œuvre Le business plan doit faire état des moyens mis en œuvre pour permettre au créateur