Adages Expliqués

les sources du droit À toutes les époques et partout ou presque, deux sources du droit sont concurrentes c'est la coutume et la loi. Dans le droit F on a tendance a mettre en avant la loi. A partir de là on a construit un discours qui tend à expliquer ce qui existe. La loi est un progré sur la coutume. La loi est légitime, elle est votée par le peuple F, la coutume a des origines beaucoup plus obscure. En réalité chaque société a les sources du droit les plus adaptée à ses organisations interne

souverain ou autorité. Par exemple Cicéron par la suite explique quant à lui que le droit repose sur la raison, la raison étant le propre de l’être humain et en soulignant qu’il s'agit là de l’être humain on fait apparaitre l'idée que le roi ne se limite pas une nation mais qu’il peut être commun à toutes les nations (jus gentuim) car il provient de la raison, or la raison n’a pas de frontière, sa dépasse les nations. D’autre penseur ont expliqué que le droit était surtout et avant tout les jus

des textes procéduraux17. Par la suite, la jurisprudence viendra enrichir le droit de la preuve de nouveaux principes18. Mais la doctrine civiliste restera marquée par les principes du Code civil (légalité de la preuve, neutralité du 7 Un auteur explique ainsi que les théories générales se construisent « à partir d'une matière obscure : arrêts de la Cour de cassation ou d'autres juridictions, lois, décrets, arrêtés, circulaires, poussières de droit éparpillées », S. PIMONT, Peut-on réduire le droit

peut se donner à elle-même sa propre loi (du grec autonomos, composé de auto, soi-même, et nomos, la règle, équivalent du latin lex). L’hétéronomie impose au contraire que la loi soit imposée de l’extérieur. La théorie de l’autonomie de la volonté explique donc la force obligatoire du contrat par la toute puissance de la volonté qui peut se donner à elle-même sa propre loi et aussi par la même se contraindre. L’individu est obligé parce qu’il l’a voulu et il n’est obligé que dans la mesure où il l’a

juriste Michel de l’Hospital, déclare officiellement « Jamais le royaume n’est vacant il y’a continuation de Roy à Roy et si tôt que le Roy a l’œil clos, au sitôt nous avons seigneur et maître sans attendre couronnement, onction et sacre. » Il existe 2 adages très célèbre qui résume se principe : «Le roi ne meurt jamais. » Et « Le mort saisit le vif. » C) Les effets du principe de continuité. Cette idée de continuité de l’Etat renforce diverse conséquences. D’abor les ordonnances du roi défunt et

valeur d’articles de loi, les seconds, celle de clauses de contrat ; les premiers s’appuient sur la pratique uniforme des commerçants, les seconds sur la volonté spécifique des contractants (39). La fonction continuelle des usages est consacrée à expliquer la volonté des contractants, soit qu’ils aient employé des clauses ambiguës, soit qu’ils se soient tacitement référés à la pratique locale ou à celle suivie entre eux par le passé (40) ; et il est juste d’y recourir, car l’on doit présumer que

(tignarii, oerarii, tibicines, cornicines) ; encore le fait est-il mal établi. Et quant aux autres corporations, elles étaient certainement en dehors de l' organisation officielle du peuple romain. Cette situation excentrique, en quelque sorte, s' explique par les conditions mêmes dans lesquelles elles s' étaient formées. Elles apparaissent au moment où les métiers commencent à se développer. Or, pendant longtemps, les métiers ne furent qu' une forme accessoire et secondaire de l' activité sociale

l’élaboration de la loi, et non plus seulement la volonté divine. Les hommes ont besoin d’être guidés dans leurs démarches, ce rôle d’accompagnateur revient aux philosophes et ce sont eux car ils sont plus sages que les autres qui vont préciser et expliquer les nouveaux contours de la règle de droit. Pourquoi ? Deux écoles de pensée sont principales : L’école des sophistes : avec pour chef de fil Protagoras ou Antiphon. Ce sont les défenseurs de la Sagesse (sophi en grec). Ils sont rationalistes et

que la créance ait une source contractuelle ou extra contractuelle idem pour la date de naissance de la créance. Peut importe (a la différence de l’action paulienne) que né après le droit que le créancier entend exercer a la place de son débiteur. Adages : « ubi lex non distinguit non distingere debemus » = adage interprétation des textes classique = là ou la loi ne fait pas de distinction, l’interprète ne doit pas non plus en faire. L’action résulte du droit de gage général du créancier sur le

disparaître. Parallèlement, les sources écrites dominent dans les sociétés organisées. Ceux sont développé des usages, qui n’ont jamais étaient écrit, mais qui sont respecté. Les paraires, sont des documents, qui ne relèvent pas du droit écrit qui explique quelle procédure, à entretenir entre les relations professionnelles. Au niveau local, reste t’il des coutume ? Avant la révolution avant que le droit soit écrit. Mais maintenant, ca n’existe plus au niveau interne, vu que le droit écrit national