Adages Pouvoir Royal

maitres leurs territoires. Au cour du X siècle apparaissent ainsi quelques dizaines de principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens fonctionnaires royaux devenus à peu près autonomes. Dès lors, autour du XI siècle, les principautés territoriales se fractionnent à leur tour en seigneuries. Ainsi, l’autorité royale reculant, il est impératif de déjouer le vide juridique naissant. Au XII siècle la stabilité juridique du pays est plus que jamais mis à mal. En effet, l’occident connait

SUITE INTRO HISTORIQUE Conception reprise par le droit canonique dans le code de 83 et aussi par les juristes royaux qui n'hésitaient pas à affirmer que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur. 3- Le

social n'est pas assez organisé pour permettre la rédaction de lois. En France, on sait que les coutumes ont été importées par les peuples barbares par des invasions. En France, l'âge d'or des coutumes se situe sous l'Ancien droit, à l'époque où le pouvoir royale n'était pas suffisament fort. Au fur et à mesure qu'il s'est renforcé, la loi s'est progressivement imposer jusqu'à dépasser les coutumes. Le Code civil de 1804 marque le sacre de la loi au détriment de la coutume. L'intéret d'un tel sujet permet

La dévolution de la couronne et l’inaliénabilité du domaine royal ou les lois fondamentales du royaume I. La dévolution de la couronne. La couronne est une institution abstraite qui dépend de la désignation et de l’installation de son titulaire le roi. Les règles de dévolution de la couronne n’ont pas toutes étaient élaborées de la même façon. Certaines procèdent d’une lente maturation, car elles se sont forgées lentement aux cours des siècles soit par analogie avec le droit successoral

vrai triomphe est la révolution française. Par ailleurs ce triomphe est réelle et les triomphes ont un rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil

Collège des lecteurs royaux, l’actuel Collège de France, est une victoire considérable pour les humanistes. -La crise religieuse Mais les querelles religieuses qui déchirent l’Europe compromettent le développement de l’humanisme. La faculté catholique de la Sorbonne combat toutes les idées nouvelles tandis que les protestants condamnent les œuvres de Rabelais et d’Erasme. L’affaire des tracts protestants placardés sur la porte du roi provoque dès 1534 un durcissement du pouvoir : certains écrivains

vrai triomphe est la révolution française. Par ailleurs ce triomphe est réelle et les triomphes ont un rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil

caractères. 1- Elles sont constitutionnelles On les qualifient parfois de « constitution monarchique ». Sous l’ancienne France il n’existe a aucun moment, un texte d’ensemble qui définisse l’organisation, les attributions et les rapports des pouvoirs publics. En ce sens un ministre Turgot a pu dire à Louis XVI : « Sir votre royaume n’a point de Constitution » Cependant un certain nombre de règles se sont dégagés au cours de circonstances historiques, qui ont été peu a peu fixées par la coutume

était placésous l’autorité du mari. Dans les anciennes coutumes germaniques le ménage avait une existence propre a coté du groupe parental composé de parent par le sang et par l’alliance. Le chef de famille exerçait sur les sien et sur sa femme un pouvoir différent de celui qui existait en droit romain. Il ne s’agissait pas d’une toute puissance pouvant aller jusqu’au droit de mort mais essentiellement une fonction protectrice qui l’obligeait à subvenir a tous les besoins du groupement. Avec la doctrine

influence considérable largement liée au nom de son traducteur florentin Marsile Ficin, alors que la référence à Aristote domine le Moyen-Age. Ce renouveau intellectuel se traduit par différentes innovations : la fondation du Collège des Lecteurs Royaux en 1530 : c’est l’ancêtre du Collège de France. Quelques grands savants y dispensent un enseignement à la pointe du progrès, sans programme imposé ni examen. En 1554, fondation du premier collège des Jésuites : il deviendra le lycée Louis Le Grand