Adm 2006 Travail Noté 2

FISCALITÉ 1 seule note de partiel, cas pratique, pas de question de cours, un petit QCM sur les bases de la fisca. Droit aux cours pendant le partiel mais comme le cours est très long, conseil : faire des petites fiches. Test = 1h30. Ouvrages recommandés : Précis de fiscalité des entreprises, Maurice Cozian et Florence Deboissy, 2010_2011, Litec. INTRODUCTION I. Distinction entre impôts directs et impôts indirects Impôt direct : impôt qui est acquitté par le contribuable qui supporte directement

Droit pénal général Séance de TD : 3h à 6h. Modalités de contrôle des connaissances : note de contrôle continu (75% de la note finale) + note d’examen terminal = épreuve terminale de droit pénal général ou de droit administratif (25% de la note finale). Pour l’examen terminal les séances de TD doivent être maitrisées, le code pénal est autorisé à l’examen. INTRODUCTION Paragraphe 1 L’originalité du droit pénal A) Les définitions du droit pénal général Le droit pénal est le produit du

Sigle du cours ADM 2007 Titre du cours Introduction au marketing Travail noté Travail noté 4 (ex. : Travail noté 1, 2, 3, etc.) Titre : Le plan marketing (ex. : Série A, etc.) Sommaire exécutif Le concept Nous devons tirer avantage du mouvement éco-design en récupérant des palettes de bois et en les transformant en meuble de toute sorte, selon les goûts de nos clients. Le contexte La concurrence est quasi-inexistante pour l'instant et les frais d'entrés sur ce marché sont

Gestion d'actifs Bilan « Embedded value » et cash flows Autres 2 – Résultats annuels AXA 2010 – 17 février 2011 Chiffre d’affaires Chiffre d’affaires par activité En millions d’euros Vie, épargne, retraite Dommages Gestion d’actifs 2009 57 620 26 174 3 074 2010 56 923 27 413 3 328 2 847 459 % en publié % en comparable -1% +5% +8% 0% +16% -3% +1% +5% -3% +16% Assurance internationale 2 860 Banques et Holdings 395 Chiffre d’affaires 90 124 90 972

()RTD eur. 43 (2), avr.-juin 2007 ARTICLES Charge de la preuve et théorie du contrôle en droit communautaire de la concurrence : pour un changement de perspective Anne-Lise SIBONY Docteur en droit Eric BARBIER de LA SERRE* Chef de cabinet du président du Tribunal de première instance des Communautés européennes L’allocation de la charge de la preuve et l’intensité du contrôle juridictionnel continuent de soulever de nombreuses questions en droit communautaire de la concurrence. Le présent

page 17 page 18 page 29 page 30 page 32 Bonne année universitaire ! Les candidats pourront tout au long de l’année trouver des informations et consulter l’agenda sur le site de Paris 12 : http://www.univ-paris12.fr/DAEUA_981/0/fiche___formation/ 2 CALENDRIER GENERAL POUR TOUS LES CANDIDATS Réunion d’information : le samedi 20 juin 2009 à 10h ( Site de Créteil – amphithéâtre bleu - plan du site dans le livret) Présentation de la formation et conditions d’admission. Modalités d’inscription

Téluq L’université à distance de l’UQAM Le plan marketing Travail noté 4 Travail présenté à Monsieur Michel A. Gougeon Introduction au marketing / ADM 2007 Le 22 avril 2012 Nathalie Houle Table des matières 1. Concept 4 2. Contexte 4 3.1. Environnement 4 3.2.1. Politico-juridique 4 3.2.2. Social 5 3.2.3. Économique 5 3.2.4. Technologique 5 3.2.5. Concurrentiel 5 3.2. Clientèle 5 3.3.6. Précision

DES RESSOURCES AFFECTEES AUX COLLECTIVITES D’OU LEUR TROP GRANDE DEPENDANCE DES FINANCEMENTS EXTERIEURS 27 4.2.7. LA FAIBLE CAPACITE DES ELUS ET DU PERSONNEL ADMINISTRATIF DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES 29 4.2.8. LA FAIBLESSE DES MOYENS DE TRAVAIL AFFECTES AUX ADMINISTRATIONS DECONCENTREES 31 4.2.9. LA FAIBLE SOLLICITATION DES SERVICES TECHNIQUES DECONCENTRES PAR LES COLLECTIVITES 31 4.2.10. LA MAUVAISE PREPARATION DES DOCUMENTS DE PROGRAMMATION ET DES BUDGETS 32 4.2.11. LA MAUVAISE QUALITE

1   LA LOYAUTE DANS LA PREUVE. Un principe résiduel, voire inutile ? DENIS GARREAU Et si, en détournant la réflexion de Paul Valery à propos de la liberté (Regards sur le monde actuel, Œuvres T. 2, La Pléiade p. 951), la loyauté n’était rien d’autre que l’un de « ces détestables mots qui ont plus de valeur que de sens ; qui chantent plus qu’ils ne parlent ; qui demandent plus qu’ils ne répondent ; de ces mots qui ont fait tous les métiers, et desquels la mémoire est barbouillée de théologie

L’ÉTAT QUÉBÉCOIS EN PERSPECTIVE    Le rôle de l’État dans la dispensation des services de  santé  L’Observatoire de l’administration publique, automne 2006  Benoît Rigaud (L’Observatoire de l’administration publique‐ENAP) en collaboration avec le  Groupe d’Étude sur les politiques et la santé (GEPPS) Jean Turgeon (professeur titulaire, ENAP),  France Gagnon (professeure, TELUQ/UQAM)    TABLE DES MATIÈRES  INTRODUCTION ........................................................................