Adm 2007 Travail Noté 3

documentation L’ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE OU E-ADMINISTRATION Bibliographie mise à jour en avril 2013 1-L'ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE EN QUELQUES POINTS CLÉS P.2 2-GÉNÉRALITÉS Ouvrages Articles Revue spécialisée Sites internet P.3 3-ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ET DROIT Ouvrages Articles Textes juridiques de référence Sites internet P.11 4-ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE ET COLLECTIVITES LOCALES Ouvrages Articles P.14 5-ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE DANS L'UNION EUROPÉENNE

Sigle du cours : ADM 1015 Titre du cours : Gestion de ressources humaines Travail noté 3 Série A Feuille d’identité Pondération ■Remplissez la section ci-dessous et agrafez cette feuille à votre envoi. ■N’oubliez pas de conserver une copie de ce travail. Réservé à l’usage de la personne tutrice DATE DE RÉCEPTION ______________________________DATE DE RETOUR ____________ NOTE « Dans la famille, l'homme est le bourgeois ; la femme joue le rôle du prolétariat. » — Friedrich

commerciale dans l’entreprise Les besoins en compétences et en formation des entreprises Les perceptions des étudiants et les leviers clé-de-succès  3 phases d’étude : 1. Analyse documentaire 2. Entretiens et réunion de professionnels, d’experts et de jeunes 3. Enquête téléphonique avec INFRAFORCES auprès de 300 entreprises et 300 étudiants. Avril 2008 • 3 Les métiers commerciaux Echantillon entreprises 301 entreprises interrogées 0-19 salariés 20-99 salariés 100 salariés et plus 15 32 33

économiques, les opérations §2- Le circuit économique §3- Les comptes et leur regroupement dans le « Tableau Economique d’Ensemble » §4- L’équilibre macro économique ex post §5- L’équilibre en économie ouverte Chapitre 2- Les « contributions » des différentes composantes de la Demande Globale à la croissance du PIB §1- Une brève esquisse du principe de la Demande Effective §2- Détermination de la contribution à la croissance d’une composante de la Demande §3- Mesure de la croissance : évolutions « nominales »

laquelle elle n'a pas de relations commerciales, si cette opération répond à un objectif de développement de la créancière par la prise de participation même minoritaire dans le capital de la société bénéficiaire de l'aide après son redressement (CE 30-5-2007 n° 285575 et 285573 : BIC-IX-57045). Dans le cas où l'aide est accordée à une société soeur, la jurisprudence considère que le caractère normal de l'avantage ne peut être apprécié qu'en fonction de l'intérêt propre de la société concernée et non en

l’administration 7 Titre 1- L’exécution des lois 8 Chapitre 1- Les modalités de l’exécution des lois 8 Chapitre 2- Le régime de l’exécution des lois 9 Chapitre 1- La notion de service public 12 Chapitre 2- Le régime du service public 17 Titre 3- La police administrative 27 Chapitre 1- La notion de police administrative 28 Section 1- La définition de la police administrative 28 Chapitre 2- Le régime de la police administrative 32 Partie 2- Les moyens de l’administration 36 Titre 1- Les

moyen-age , plusieurs textes majeurs vont poser les fondements dune reconnaissance juridique des droits et libertes , ces textes « la grande charte de 1215 » , « la petition des droits de 1928 » et « the bill of rights de 1689 » . dans chacun de ces 3 textes se trouve reaffirmes des droits et des libertes qui avaient été abusivement violes par les pouvoirs publics , qui ne relèvent pas de la loi naturelle mais de la loi humaine , droits et libertes crees par l’homme et qui sont juridiquement en vigueur

UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR Faculté Des Sciences Juridiques Et Politiques Licence 3 en droit public Semestres 5 Table des matières Introduction : 5 Section Premier. Les systèmes d’aménagement de la fonction publique 5 Paragraphe 1. Le système de la carrière : 5 Paragraphe 2. Le système de l’emploi : 6 Section Deuxième. Les grandes étapes de l’évolution du DFP : 7 Section Troisième. Le choix de la méthode : 8 Premier partie. Le droit de la fonction publique : 9 Titre I. Eléments de base

Cours du lundi 24 janvier Introduction Les origines de la notion. Une matière transversale à différents domaines du droit. A50-60 naissance, alors enseignée dans les facs de droit. Notion de LP conduit à aborder le droit public, civil, du travail, drt constit, avec drt int aussi. Ce cours de LP conduit à s’interroger sur questions de philo du droit pour définir LP, cf passage de notion de liberté à liberté publique, l’apparition dans la philosophie, dans l’histoire du droit, des constit, puis

stratégies de développement qui ont été adoptées. » Extrait du discours adressé à la Nation par Sa Majesté le Roi Mohammed VI à l'occasion de la Fête du Trône le 30 juillet 2010 RAPPORT SUR LE SECTEUR DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS 3 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2011 RAPPORT SUR LE SECTEUR DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS 4 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2011 TABLE DES MATIÈRES Liste des Annexes Introduction Première