Agent maritime

contractuelles assujetties aux différentes dispositions nationales et internationales obligatoires. 1 José David ENRIQUEZ ROSAS, Transporte Internacional de Mercancias, México, Editorial Porn1a,1999, p. 575, UNCTAD, Étude sur les Transports Maritimes, UNCTADIRMTI2001, chapitre VI. 2 Juan ENRIQUEZ, Transporte intemacional de mercancias, Madrid, Editorial Esic,1994, p. 205. Med sup Management 2012/2013 Page 3 Supply Chain Management III. DEFINITION DU TRANSPORT MULTIMODAL Le transport

Février 2013 Règlement de consultation relative à la fourniture de prestations de transport de matériel par voie maritime et aérienne pour l’IPEV - Référence : IT/2013-001 1 Présentation de l’Institut Polaire Français Paul Emile Victor (IPEV) L’Institut Polaire Français – Paul Emile Victor (IPEV) est un Groupement d’Intérêt Public dont la convention constitutive a été approuvée par arrêté ministériel en date du 13 janvier 1992 et a été prorogé pour une durée de 12 ans en janvier 2012

LE NOUVEAU CODE MARITIME ALGERIEN Présenté par : Mr. NEFFOUS Mohamed Mankour 7 Introduction Dans l’histoire du droit de la république algérienne, une loi du 31 décembre 1962 avait reconduit dans tous les domaines la législation en vigueur à l’époque « sauf dispositions contraires à la souveraineté nationale » … « ou d’inspiration colonialiste ou discriminatoire … ou portant atteinte à l’exercice normal des libertés démocratiques ». Cette loi de 1962 avait donc pour effet de reconduire

conteneurisation Modes d’expéditions Normalisation Chargement de la marchandise dans le conteneur PARTIE 2 : L’empotage et dépotage d’un conteneur I. L’empotage chez le chargeur : A. Choix du conteneur 1) Conteneur fourni par le transporteur maritime (« conteneur armement ») 2) Conteneur fourni par le chargeur B. Mise à la disposition du chargeur 1) Examen du document de prise en charge : 2) Examen extérieur du conteneur 3) Examen intérieur du conteneur 4) Relevé des mentions essentielles portées

la TMSA a- Mission de la TMSA b- Organisation de la TMSA 4- Note du cadrage du Rapport de stage. Chapitre II : Cadre théorique et état des lieux 1- Tendances du transport maritime a- La conteneurisation dans le monde b- Tendances du transport maritimes et stratégies des armateurs 2- Cartographie du flux import/export des conteneurs au port Tanger Med a- Evolution et répartition du trafic import/export conteneurisé au Maroc b- Etat

Dossier d’entreprise : Transport maritime Année universitaire : 2011/2012 2 S OMM AIRE P ARTI E I : H ISTO RIQUE ET PRINCIP ALES DONNEES SU R LE TR ANSPORT M ARI TIME A L ’ ECHELLE MONDI ALE A B REVIAT IONS ET NOTES EXPLICAT IVES I NTRODUCTION GENERALE Historique et principes de base...................................................................... 6 I. Réglementation du transport maritime international..........................7 II. Principales statistiques................

les produits de la mer, les produits dérivés du lait et les viandes rouges. Ces produits proviennent essentiellement des pays du Maghreb, de l’UE et de l’Afrique subsaharienne. 16 7/ LE TRANSPORT On distingue le transport terrestre, le transport maritime et le transport aérien: 1- Le transport terrestre: - Parc national Tunisien de transport des produits agro-alimentaires (2010) : 3000 véhicules frigorifiques et 1500 isothermes. - Produits concernés par cette capacité sont : les produits de la mer

MEMOIRE DE RECHERCHE Mastère Spécialisé / 3ème cycle Management des Activités Logistiques STRATEGIE DES ACTEURS DU TRANSPORT MARITIME MONDIAL Promotion 2007 Marion JEANNY Mathieu GIRARDOT Arnaud FERRAN ESC Bretagne Brest 2 avenue de Provence – CS 23 812 – 29 238 BREST Cedex 3 Tél : +33 (0)2 98 34 44 44 Fax : +33 (0)2 98 34 44 69 www.esc-bretagne-brest.com - info@esc-bretagne-brest.com REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier l’ensemble des enseignants de l’ESC Bretagne Brest qui

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE III [pic] Centre de Droit Maritime et des Transports Master de Droit Maritime et des Transports Les « slots agreements ». Mémoire présenté par Patrick Evrard. Sous la direction de Monsieur Christian Scapel. Année Universitaire 2004 – 2005. J’aimerai particulièrement remercier Madame Françoise Sarkis, Monsieur Luc Lagarde, Monsieur Pascal Hirn, Monsieur Fabrice Bergem et l’ensemble du Service Pool de la CMA-CGM

Chapitre III. Timbre spécial Article 8 Sont soumis à des droits de timbre spéciaux dont la quotité est fixée ci-après : Section I.- Connaissements Le connaissement établi pour la reconnaissance des marchandises objet d’un contrat de transport maritime est soumis à un droit de timbre de 20 dirhams par exemplaire créé. Section II.- Récépissés de transport de marchandises Les titres de transport de marchandises ou de colis postaux tels que lettres de voitures, feuilles de route, récépissés, déclarations