Agent maritime

MANUEL DE PREPARATION A L'EXAMEN DU CERTIFICAT RESTREINT DE RADIOTELEPHONISTE DU SERVICE MOBILE MARITIME (SHORT RANGE CERTIFICATE) Tous les droits de traduction, d'adaptation et de reproduction par tous procédés connus et inconnus à ce jour sont réservés à l'Agence Nationale des Fréquences pour tous pays. Seules sont autorisées les reproductions intégrales ou partielles réservées à l'usage privé du copiste et les courtes citations conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle

mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau de douane, sauf dérogation accordée par décision du directeur des douanes ou cas de force majeure dûment justifié. Cette obligation concerne tous les navires, quelle que soit

cette convention peuvent, en cas de menace en haute mer, intervenir.! PAr ailleurs, des textes ont étés pris l’ar l’org intl maritime : convention HARPOL (marpol?)! Les navires en haute mer doivent la respecter scrupuleusement.! 2 autres limites : Routes de la mer peuvent être imposées, avec un système de séparation de traffic. Cette idée d’organiser la circulation maritime a été dégagée dans le domaine aéronautique.! Régulation de la pèche : article 117 prévoit que les états ont l’obligation de prendre

% d’entre elles comptent dix salariés ou plus, moins d’une vingtaine d’entreprises emploie plus d’une centaine de salariés. La répartition départementale des établissements montre le rôle majeur pour le secteur des Bouches-du-Rhône, des Alpes-Maritimes et dans une moindre mesure, du Var. Les autres départements, principalement les Alpes-de-Haute-Provence, ne disposent que d’un nombre plus réduit d’établissements. Les établissements employeurs sont majoritairement (56 %) des restaurants traditionnels

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators

mondiale : le transport maritime. La croissance des échanges de produits manufacturés à travers le monde n´a été rendue possible que par la conteneurisation, branche spécifique du transport maritime, qui, par son efficacité, constitue l´épine dorsale logistique de la mondialisation. Il existe une interdépendance croissante entre la conteneurisation, qui est au service du commerce international, et l´économie mondiale du fait du processus de globalisation. Mais le transport maritime conteneurisé dispose

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :

plusieurs problèmes : • d’une part, les techniques de transport sont infiniment différenciées en fonction de la nature de la cargaison (en petite ou grande quantité, en vrac ou conditionnée, etc.), de la liaison à effectuer (terrestre, aérienne ou maritime, à courte ou longue distance) et de la performance visée (en termes de rapidité notamment). C’est le déplacement de la chose qui fait le transport, par-delà l’hétérogénéité des outils mis en œuvre. Sinon, quelle ressemblance entre un cycliste porteur

C h a p i t r e 2 – L’achat de transport maritime 1. La configuration du fret maritime 1.1 Le transport en conventionnel 1.2 Les envois par conteneur 2. La tarification du transport maritime 2.1 Interpréter les règles de tarification 2.2 Les conditions de ligne (ou liner-terms) 2.3 Le paiement du fret 3. Le contrat de transport par mer 3.1 Les obligations respectives des parties 3.2 Le connaissement maritime 4. La responsabilité du transporteur maritime (règles de La Haye) 4.1 Les réserves faites

mon stage de première année de formation de moniteur éducateur à l’Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de l’Aunis à La Rochelle, structure gérée par l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Charente Maritime, l’ADPEP 17. Cet établissement accueille des enfants et adolescents de 6 à 16 ans manifestant des troubles du comportement et de la conduite ; public que je ne connaissais pas avant mon stage. J’ai donc intégré une Unité de Vie Educative (UV) situé