Agent maritime

spo | Centre de Droit Maritime et des Transports UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE III | ___________________________________________________________________________ LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR MER NON SOUMIS AUX REGLES DE LA HAYE-VISBY ___________________________________________________________________________ Mémoire de DESS de Droit Maritime et des Transports Soutenu par M. Pierre-Paul GACON Sous la direction du

- Marchandises importées par les personnes morales ou physiques non résidentes ; - Marchandises importées dont la valeur sur le contrat commercial ne dépasse pas 3000 dinars ou équivalents. C’est le code de commerce maritime qui régit par les articles 297 à 365 l’assurance maritime. Sous réserves de quelques règles impératives qui s’imposent aux parties au contrat. La plupart des dispositions du code ont un caractère supplétif en vertu duquel les parties demeurent libres de convenir de leurs relations

1) Outils de base 14 2) Outils spécifiques à l’entreprise 17 E- Diagnostic 21 F- Préconisation et mise en place 25 Conclusion 28 Lexique et abréviations Annexe Introduction Le transport maritime par conteneurs est devenu un élément majeur du commerce international avec un taux d’expansion considérable. Il représente aujourd’hui 80% de la valeur des marchandises transportées. Il offre aux chargeurs des services d’une qualité remarquable en

bons. Le dynamisme de l’extraction minière et de la production métallurgique est alimenté par la reprise de la demande mondiale, les cours repartant à la hausse au LME. L’intensification de l’activité minière du territoire tire à la hausse le trafic maritime de la Nouvelle-Calédonie, à l’international comme à l’intérieur du territoire. Elle tire également la production d’électricité, qui est au plus haut, satisfaite par la production thermique. La capacité de production continue de se développer, notamment

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Droit Maritime et des Transports LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DANS LE TRANSPORT MULTIMODAL Mémoire de Master II professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Ansam EL OKBANI Sous la Direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008/2009 - L’avenir n’est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n’as pas à le prévoir, mais à le permettreAntoine de

les progrès des transports et la diminution de leur coût. On distingue : * Les transports maritimes : assure 80% des transport intercontinentaux surtout grâce au développement des conteneurs. CONTENEUR = Caisse métallique aux dimensions standards, utilisé pour le transport de marchandises. Ces portes conteneur tissent des réseaux entre les différents ports des grandes façades maritimes de la planète. Il permet : * un gain de temps et donc d’argent car il évite les ruptures de charge

LA LOGISTIQUE DANS L'ORGANISATION DU SYSTEME PORTUAIRE Les récents changements intervenus dans le transport maritime à l'ère de la mondialisation sont marqués par la spécialisation en terme de trafic. La libéralisation des activités portuaires a conduit à la concentration des opérateurs et à la croissance du trafic de conteneurs. Tout ceci exige une gestion optimale des flux physiques et d'informations pour une maîtrise parfaite de la chaîne portuaire. Pour cela, il faudra adopter une organisation

------------------------------------------------- Le passage en douane La douane, qui emploie environ 20 000 agents, est une administration dépendant du Ministère de l’Economie et des Finances. Elle exerce aujourd’hui une triple mission. Les missions de la douane * Mission économique : La douane fournit chaque mois les statistiques du commerce extérieur de la France. * Mission fiscale : Son rôle initial était de percevoir des taxes et des droits. Actuellement, elle contrôle les mouvements

marché des conteneurs ..................................................................... 10 Section 2. Problèmes de gestion d’un terminal à conteneur ................................................... 19 Section 3. Organisation d’un terminal maritime de conteneurs .............................................. 22 Chapitre II. Gestion portuaire en Tunisie: Terminal Rades ................................................41 Section 1. Transport conteneurisée en Tunisie – Port de Rades ........

économies nationales. Les ports jouent donc, un rôle primordial dans l’économie nationale et dans les échanges commerciaux de notre pays, dont la quasi‐totalité emprunte la voie maritime. Ils sont l’un des principaux outils industriels et commerciaux pour le développement économique et social du pays. Le transport maritime a considérablement évolué durant ces dernières décennies. La mondialisation et la demande sont les deux facteurs clés de son développement. Le secteur portuaire doit alors s’adapter