Agents Du Roi Commissaires Et Officiers

et pu devenir moderne. 1) Le Roi de France a) La question, la théorie de l’absolutisme « Absolutisme » : doit être compris à la réalité de son temps. C’est la concentration des pouvoirs, il n’y a pas de séparation entre l’exécutif et le législatif, une seule personne est à la tête de l’État : le Roi de France. Une citation de Richelieu l’illustre : « Il faut qu’il y ait qu’un seul pilote au seul timon de l’État ». Il n’y a pas d’autorité supérieure, le roi est totalement indépendant. Cette

civilisation : le roi était d’origine divine et considérait que ces ancêtres étaient les dieux de l’antiquité. Ce roi était héréditaire, le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille (pouvoir dynastique), c’est pourquoi les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille ou l’épouse du roi pour succéder à ce dernier. Ex : Pénélope, femme d’Ulysse, autour de laquelle beaucoup de prétendant se sont présentés pendant qu’Ulysse était parti. Quelles sont les prérogatives du roi de cette époque 

rendus, droit de relief non acquitté au moment d’une succession. Le petit seigneur local reste parfois proche des justiciables en exerçant la justice au sein de sa cour et les seigneurs plus puissants délèguent leur pouvoir judiciaire, à l’instar du roi. La justice s’applique aux hommes et s’exerce sur un territoire. B. Le fief : un territoire à géométrie variable a) Un territoire instable La plupart des seigneuries ne possèdent pas de frontières stables. Il serait plus judicieux de parler

évolue, on observe la « laïcisation du droit ». On note la volonté de l'empereur de faire naître le droit. Section 1 : De la royauté à la fin de la République §1 : Le droit sous l'influence du divin FAS. Rome, petit village sous l'autorité d'un roi puis aristocratie. Pour s'imposer le droit « prétend » avoir des origines divines. Ce qui explique que seuls les prêtres peuvent comprendre et expliquer le droit : les pontifes (prêtres de l'aristocratie). Rapidement, ils vont former un collège. Ils

découvre des richesses intéressantes, or et diamants d'Afrique du Sud, cuivre de Rhodésie. Les Européens voient miroiter, à tort souvent, l'image d'une Afrique noire riche et peuplée. Le point de départ des ambitions européennes se situe au Congo. Le roi des Belges, Léopold II, qui s'intéresse aux questions coloniales et gère une importante fortune personnelle, suscite en 1876 la fondation d'une Association internationale africaine à but essentiellement géographique : explorer le continent. Il trouve

elle est soumise au droit. b) Une organisation administrative Ce qui caractérise le pouvoir romain est sa centralisation en un endroit. L’empire romain était immense, du coup l’empereur était obligé de déléguer une partie de ses pouvoirs à des agents placés dans une organisation administrative très hiérarchisée. 2) Le droit romain, modèle du droit L’empire romain d’occident disparait en 476, alors que celui d’orient existe jusqu’en 1453. Dans ce contexte, le droit romain ne disparait pas

conception même du pouvoir royal tend à évoluer. La notion médiévale du roi premier suzerain complète de traits empruntés au droit romain : le roi est le seul souverain en son royaume et il n'a pas de comptes à rendre à ses sujets. Il peut consulter dans le cadre des états généraux, mais il n'est tenu ni de réunir ceux-ci ni de suivre leur avis. Cette notion de pouvoir absolu a toutefois des limites de droit et de fait : devoir du roi envers Dieu et envers ces sujets, Respect des lois fondamentales du

réformes aboutissent plus tard au partage de l’Empire. 1) Les réformes de Dioclétien : la tétrarchie Dioclétien, pour rationaliser l’Empire et son administration, estime qu’il ne doit pas gouverner seul. Il s’adjoint donc les services d’un autre officier de l’armée : Maximien. Il lui confie le front occidental de l’Empire pendant que lui (Dioclétien) s’occupera du front oriental. En 286, Maximien, à son tour, reçoit le titre d’Auguste et tous les insignes du pouvoir impérial. Désormais, on trouve

Calvin. Il a une conception théologique, roi lieutenant de Dieu. Si le roi ne donne pas le bon exemple, il perd le pouvoir de commander. Il est légitime de résister au roi. Les municipalités doivent utiliser leur pouvoir pour contrer le roi s’il ne va pas dans le sens de la religion : ce sont les petits rois. Les autres catholiques, la Ligue vont reprendre la même idée, le roi tient le pouvoir de Dieu, à travers le peuple. On envisage même la tyrannicide si le roi ne se comporte pas de la même façon

parlement, point de monarchie" Maurepas Dés le XI ème siècle, le roi est perçu comme un souverain justicier en permanence débiteur de justice à tel point que cela en devient un idéal de la monarchie capétienne. Cependant la royauté à cette époque étant dépourvue de structures solides détient une faible capacité d'intervention sur ces sujets face à des seigneurs féodaux parfois plus puissant qu'elle. Ainsi il s'agit pour le roi de reconstruire et d'affirmer son autorité par la première de ses prérogatives